Permis de construire n° PC 0090392500003 à La Bastide-de-Bousignac

Permis de construire

N° PC 0090392500003

Ville de La Bastide-de-Bousignac · 09500

Bénéficiaire

OTIUM

Adresse du terrain

SEGUELA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500

Date d'autorisation

20/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 994

Superficie du terrain

10835 m²

Surface locaux créée

2095 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/07/2025

Date d'autorisation20/02/2026

👤Demandeur

DénominationOTIUM

SIRET90955232500013

SIREN909552325

Code postal11300

LocalitéLIMOUX

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLa Bastide-de-Bousignac (09039)

Code postal09500

AdresseSEGUELA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500

Parcelles0B 994

Superficie terrain10835 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2095 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.