Permis de construire n° PC 0090391500004 à La Bastide-de-Bousignac

Permis de construire

N° PC 0090391500004

Ville de La Bastide-de-Bousignac · 09500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE CAYRA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500

Date d'autorisation

11/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 155

Superficie du terrain

5500 m²

Logements créés

Surface habitable créée

166 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation11/03/2016

Ouverture du chantier11/01/2017

Achèvement des travaux06/09/2018

👤Demandeur

Code postal09600

LocalitéAIGUES-VIVES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLa Bastide-de-Bousignac (09039)

Code postal09500

AdresseRTE CAYRA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500

Parcelles0C 155

Superficie terrain5500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée166 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.