Permis de construire n° PC 00903921A0002 à La Bastide-de-Bousignac

Permis de construire

N° PC 00903921A0002

Ville de La Bastide-de-Bousignac · 09500

Bénéficiaire

DES VALLONS CALMES

Adresse du terrain

HAMEAU DE MONTCABIROL LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500

Date d'autorisation

28/02/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 501 · 0C 499

Superficie du terrain

17680 m²

Surface locaux créée

687 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation28/02/2022

Ouverture du chantier20/05/2022

Achèvement des travaux20/12/2022

👤Demandeur

DénominationDES VALLONS CALMES

SIRET90404784200011

SIREN904047842

Code postal09600

LocalitéDUN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLa Bastide-de-Bousignac (09039)

Code postal09500

AdresseHAMEAU DE MONTCABIROL LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500

Parcelles0C 501 · 0C 499

Superficie terrain17680 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée687 m²

Surface agricole créée687 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.