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Permis de construire de la ville de Arces

Plan cadastre Arces

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
D934 Permis de construire 2026-02-27 27/02/2026 80 m² RUE DES GABARDES LES PIECES DE LA CROIX ARCES 17120 Détails
ZK118 Permis de construire 2025-01-14 14/01/2025 NSD 17
 177 m² 8 RUE DES BASSES COUTURES ARCES 17120 Détails
E189
E190
E754 		Permis de construire 2023-06-28 28/06/2023 0 m² RUE DES PHASIANIDES LIEU ARCES 17120 Détails
ZK81 Permis de construire 2023-01-31 31/01/2023 109 m² 11 RUE DES ROMARINS LOTISSEM ARCES 17120 Détails
ZK71 Permis de construire 2022-09-22 22/09/2022 110 m² 13 RUE DU POINT DU JOUR LOTI ARCES 17120 Détails
ZK75 Permis de construire 2022-09-09 09/09/2022 101 m² 5 RUE DES TAMARIS LOTISSEME LOT N_ 11 LOTISSEMENT ARCES 17120 Détails
ZK74 Permis de construire 2021-09-30 30/09/2021 65 m² 7 RUE DES TAMARIS ARCES 17120 Détails
C823
C826 		Permis de construire 2021-04-29 29/04/2021 190 m² RUE DES BIRONNES ARCES 17120 Détails
C835
C836
C837 		Permis de construire 2021-04-06 06/04/2021 50 m² 6 RUE DE LA CITADELLE ARCES-SUR-GIRONDE 17120 Détails
C1104 Permis de construire 2021-03-22 22/03/2021 147 m² RUE DES BIRONNES ARCES 17120 Détails
C1100 Permis de construire 2021-02-04 04/02/2021 68 m² RUE DES BIRONNES ARCES-SUR-GIRONDE 17120 Détails
ZK116 Permis de construire 2020-06-25 25/06/2020 71 m² 2 RUE DU POINT DU JOUR ARCES 17120 Détails
ZK114 Permis de construire 2020-04-14 14/04/2020 74 m² 19 RUE DES BASSES COUTURES ARCES 17120 Détails
ZK121 Permis de construire 2019-12-13 13/12/2019 110 m² 2 RUE DES BASSES COUTURES ARCES 17120 Détails
ZK115 Permis de construire 2019-09-02 02/09/2019 80 m² 4 RUE DU POINT DU JOUR ARCES 17120 Détails
C1101
C1102 		Permis de construire 2019-06-14 14/06/2019 73 m² RUE DES BIRONNES ARCES 17120 Détails
C1039 Permis de construire 2018-08-14 14/08/2018 147 m² 1 RUE DES ROMARINS ARCES 17120 Détails
ZN94 Permis de construire 2018-02-13 13/02/2018 180 m² RUE DES ARCIS ARCES 17120 Détails
E894 Permis de construire 2017-08-09 09/08/2017 109 m² LOTISSEMENT ""L'ESTUAIRE"" ARCES 17120 Détails
E875
E877 		Permis de construire 2017-06-28 28/06/2017 135 m² RUE DES PHASIANIDES ARCES 17120 Détails
ZK84 Permis de construire 2017-06-06 06/06/2017 113 m² 5 RUE DES ROMARINS ARCES 17120 Détails
F915 Permis de construire 2017-01-27 27/01/2017 AB ELEC
 103 m² ROUTE DE L'ESTUAIRE ARCES 17120 Détails
B27
B137
B468 		Permis de construire 2016-09-27 27/09/2016 17 m² LIEUS-DITS ""LE LORIOT"" ET ARCES 17120 Détails
E882 Permis de construire 2016-08-12 12/08/2016 197 m² ROUTE DES VIGNES ARCES 17120 Détails
Permis de construire 2016-08-02 02/08/2016 117 m² Détails
E889
E895 		Permis de construire 2015-06-15 15/06/2015 91 m² LOTISSEMENT ""L'ESTUAIRE"" ARCES 17120 Détails
E874 Permis de construire 2015-05-06 06/05/2015 120 m² ROUTE DU CHEMIN TRAVERSIS ARCES 17120 Détails
E888 Permis de construire 2015-04-13 13/04/2015 116 m² ROUTE DU CHEMIN TRAVERSIS ARCES 17120 Détails
E818
E872
E888 		Permis de construire 2015-04-13 13/04/2015 108 m² LOTISSEMENT ""L'ESTUAIRE"" ARCES 17120 Détails
ZN93 Permis de construire 2014-12-24 24/12/2014 73 m² RUE SAINT MARTIN ARCES 17120 Détails
E882 Permis de construire 2014-08-12 12/08/2014 202 m² RTE DES VIGNES ARCES 17120 Détails
ZH15 Permis de construire 2014-06-20 20/06/2014 0 m² LE TAILLIS ARCES 17120 Détails
F911 Permis de construire 2014-04-25 25/04/2014 86 m² 8BIS RUE DU PUYVEIL BREZILLAS ARCES 17120 Détails
ZK112 Permis de construire 2014-03-05 05/03/2014 95 m² 15 RUE DES BASSES COUTURES ARCES 17120 Détails
ZK65 Déclaration préalable 2014-02-20 20/02/2014 215 m² 1 RUE DU POINT DU JOUR ARCES 17120 Détails
A992 Permis de construire 2013-12-11 11/12/2013 PACDA
 95 m² 30BIS RTE DES VIGNES ARCES 17120 Détails
B356P Permis de construire 2013-12-11 11/12/2013 135 m² LES RICHARDS ARCES 17120 Détails
ZK122 Permis de construire 2013-12-06 06/12/2013 125 m² 1 IMP DES VALERIANES LOT N 60 ARCES 17120 Détails
D181P Permis de construire 2013-11-18 18/11/2013 197 m² VC N 204 LA GRANDE PIERRE ARCES 17120 Détails
ZK1038 Permis de construire 2013-10-17 17/10/2013 84 m² 3 RUE DES ROMARINS ARCES 17120 Détails
D900 Permis de construire 2013-09-14 14/09/2013 MAINE MOUTARD
 593 m² RUE DU REPOS LE MAINE MOUTARD EST ARCES 17120 Détails
D176
D177 		Permis de construire 2013-02-22 22/02/2013 221 m² LA GROSSE PIERRE ARCES 17120 Détails
D125 Permis de construire 2013-02-08 08/02/2013 90 m² CHEM DES ROCHARDES ARCES 17120 Détails
ZM61 Permis de construire 2013-01-28 28/01/2013 212 m² RUE DES BIRONNES ARCES 17120 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
C937 Permis de construire 2022-07-05 05/07/2022 70 m² 7 RUE DES BASSES COUTURES ARCES 17120 Détails
F871
ZT73 		Permis de construire 2022-02-14 14/02/2022 106 m² CHEZ HORRY ARCES 17120 Détails
C267
C828
C829 		Déclaration préalable 2021-03-30 30/03/2021 COMMUNE D ARCES
 46 m² 1 COTE DE LA VOLETTE ARCES 17120 Détails
ZH15 Permis de construire 2017-08-31 31/08/2017 56 m² LIEU-DIT ""LE TAILLIS"" ARCES 17120 Détails
C758
C759 		Permis de construire 2017-08-09 09/08/2017 184 m² LIEU-DIT ""LES PERROTINS"" ARCES 17120 Détails
C267
C828
C829 		Déclaration préalable 2017-07-19 19/07/2017 COMMUNE D ARCES
 23 m² 1 COTE DE LA VOLETTE ARCES 17120 Détails
C357 Permis de construire 2017-02-20 20/02/2017 310 m² LIEU-DIT ""BAS PREZELLE"" ARCES 17120 Détails
E877
E879 		Permis de construire 2017-01-20 20/01/2017 120 m² RUE DES PHASIANIDES LIEU- ARCES 17120 Détails
ZV45
ZV46
ZV64 		Permis de construire 2015-04-05 05/04/2015 78 m² LIEU-DIT ""BARDECILLE"" ARCES 17120 Détails
ZM49 Permis de construire 2015-03-03 03/03/2015 AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
 24 m² LIEU-DIT ""LE PETIT FIEF"" ARCES 17120 Détails
ZV46 Permis de construire 2014-03-20 20/03/2014 52 m² 2 CHEM DE BARDECILLE BARDECILLE ARCES 17120 Détails
F64
ZV1 		Permis de construire 2013-08-23 23/08/2013 278 m² 2 CHEM DE BARDECILLE ARCES 17120 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
D204 2024-04-10 10/04/2024 4408 m² RUE DES GABARDES RD N_244 ARCES 17120 Détails
C1163
C1165 		2023-06-16 16/06/2023 COMMUNE D ARCES
 998 m² COTE DE LA VOLETTE ARCES 17120 Détails
ZN6
ZN9 		2023-01-17 17/01/2023 77076 m² RUE DU REPOS - RUE DES FAU ARCES 17120 Détails
C823 2021-01-04 04/01/2021 0 m² LE BOURG RUE DES BIRONNES ARCES 17120 Détails
C262
C263 		2019-02-28 28/02/2019 4733 m² COTE DE LA VOLETTE LIEU-D COTE DE LA VOLETTE ARCES 17120 Détails
F846 2018-07-20 20/07/2018 0 m² LIEU-DIT ""POINTE DE DAU"" ARCES 17120 Détails
E874P
E831P
E818 		2014-06-23 23/06/2014 KLOSEK PROMOTION
 0 m² RD 244 BREZILLAS EST ARCES 17120 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
F623
F624 		2025-12-16 16/12/2025 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
 0 m² DEAUX ARCES 17120 Détails
E860 2025-11-18 18/11/2025 0 m² 21 RUE DES PHASIANIDES ARCES 17120 Détails
C1015 2024-01-26 26/01/2024 COMMUNE D ARCES
 0 m² 2 RUE DE LA CITADELLE ARCES 17120 Détails
F593
F868
F883 		2023-08-02 02/08/2023 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
 0 m² LES SIX BARAILS ARCES 17120 Détails
F623 2020-06-02 02/06/2020 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
 0 m² LIEU-DIT "DEAUX" ROUTE DE ARCES 17120 Détails
ZR82
ZR86
ZR89 		2017-05-17 17/05/2017 0 m² 4 LIEU-DIT "BUSSAS" ARCES 17120 Détails
ZM49 2015-11-12 12/11/2015 0 m² LIEU-DIT "LE PETIT FIEF" ARCES 17120 Détails
C1091 2014-03-05 05/03/2014 COMMUNE D ARCES
 0 m² RUE DES BIRONNES ARCES 17120 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Arces

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Arces ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Arces depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Arces, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.