Permis de construire n° PC 01701524N0009 à Arces

Permis de construire

N° PC 01701524N0009

Ville de Arces · 17120

Bénéficiaire

NSD 17

Adresse du terrain

8 RUE DES BASSES COUTURES ARCES 17120

Date d'autorisation

14/01/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 118

Superficie du terrain

760 m²

Logements créés

Surface habitable créée

177 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation14/01/2025

👤Demandeur

DénominationNSD 17

SIRET98060071200015

SIREN980600712

Code postal17132

LocalitéMESCHERS-SUR-GIRONDE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementCharente maritime (17)

CommuneArces (17015)

Code postal17120

Adresse8 RUE DES BASSES COUTURES ARCES 17120

ParcellesZK 118

Superficie terrain760 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée177 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.