Permis de construire n° PC 01701513N0004 à Arces

Permis de construire

N° PC 01701513N0004

Ville de Arces · 17120

Bénéficiaire

MAINE MOUTARD

Adresse du terrain

RUE DU REPOS LE MAINE MOUTARD EST ARCES 17120

Date d'autorisation

14/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 900

Superficie du terrain

4858 m²

Logements créés

Surface habitable créée

593 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation14/09/2013

Ouverture du chantier20/09/2017

👤Demandeur

DénominationMAINE MOUTARD

SIRET79255563300017

SIREN792555633

Code postal17210

LocalitéCHEVANCEAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementCharente maritime (17)

CommuneArces (17015)

Code postal17120

AdresseRUE DU REPOS LE MAINE MOUTARD EST ARCES 17120

ParcellesD 900

Superficie terrain4858 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont individuels5

Logements 4 pièces3

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée593 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.