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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Sevenans : Moval - Andelnans - Botans - Bermont - Trévenans - Dorans

A propos de Sevenans

Code postal : 90400
Code INSEE : 90094
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Sevenans

7, rue de Delle
90400 Sevenans
+33 3 84 56 01 47
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

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90012 BELFORT &nbspCEDEX
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90000 BELFORT

Les dernières autorisations d'urbanisme à Sevenans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AD250 Permis de construire 2025-10-10 10/10/2025 147 m² LIEU-DIT LEUPE LES GRANDS CHAMPS SEVENANS 90400 Détails
AD255 Permis de construire 2025-07-15 15/07/2025 127 m² LOT 1 LOTISSEMENT "" LES GRANDS CHAMPS"" LOT 1 SEVENANS 90400 Détails
AD257
AD258
AD258
Permis de construire 2025-04-22 22/04/2025 148 m² LIEU-DIT LES GRANDS CHAMPS SEVENANS 90400 Détails
AD232 Permis de construire 2024-08-01 01/08/2024 130 m² RUE DE LEUPE SEVENANS 90400 Détails
AD272 Permis de construire 2024-06-13 13/06/2024 150 m² LOT 2 LES GRANDS CHAMPS SEVENANS 90400 Détails
AD259
AD260
Permis de construire 2024-03-11 11/03/2024 150 m² LES GRANDS CHAMPS SEVENANS 90400 Détails
AD254 Permis de construire 2024-03-07 07/03/2024 133 m² RUE DE LEUPE SEVENANS 90400 Détails
AD265 Permis de construire 2023-12-22 22/12/2023 129 m² 1 RUE DES CLEFS SEVENANS 90400 Détails
AD261
AD262
Permis de construire 2023-12-14 14/12/2023 204 m² RUE DE LEUPE SEVENANS 90400 Détails
Permis de construire 2023-11-16 16/11/2023 136 m² Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AA17 Permis de construire 2023-06-05 05/06/2023 KAAN
63 m² 4 RUE DE BELFORT SEVENANS 90400 Détails
AB130
AB131
Permis de construire 2022-06-20 20/06/2022 303 m² 5 RUE DU BEAU CLOS SEVENANS 90400 Détails
AB100 Déclaration préalable 2021-03-29 29/03/2021 ECOLE DEMOCRATIQUE DU GRAND BELFORT
0 m² RUE DU PAQUIS ZONE DU PAQUIS SEVENANS 90400 Détails
AB86
AB87
Déclaration préalable 2021-03-08 08/03/2021 SARL LA TOUR PENCHEE
1 m² 2 RUE DE DELLE SEVENANS 90400 Détails
AA17 Déclaration préalable 2018-06-18 18/06/2018 KAAN
16 m² 4 ROUTE DE BELFORT SEVENANS 90400 Détails
AD18
AD19
Permis de construire 2016-05-23 23/05/2016 615 m² 25 RUE DE DELLE SUR LA CROSSE SEVENANS 90400 Détails
AA6 Permis de construire 2015-12-07 07/12/2015 FABOLSE
788 m² 1 ROUTE DE DELLE CARREFOUR DES OEUFS FRAIS SEVENANS 90400 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AD144
AD109
AD110
2022-08-30 30/08/2022 NEOLIA
0 m² ANCIENNE ROUTE DE LEUPE LES GRANDS CHAMPS SEVENANS 90400 Détails
AA44 2022-04-21 21/04/2022 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
0 m² RUE DE LEUPE SEVENANS 90400 Détails
AD144
AD224
AD109
2021-12-09 09/12/2021 NEOLIA
0 m² ANCIENNE ROUTE DE LEUPE LES GRANDS CHAMPS SEVENANS 90400 Détails
AD116
AD133
2014-11-13 13/11/2014 0 m² RUE DE LEUPE LES GRANDS CHAMPS SEVENANS 90400 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB1 2021-05-10 10/05/2021 2023 m² 10 RUE DU BEAU CLOS SEVENANS 90400 Détails
AH5 2015-12-31 31/12/2015 SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN
22614 m² RUE DES BOULEAUX LES FROMENTAUX SEVENANS 90400 Détails
⚠️ Risques majeurs à Sevenans Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 2
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs2
ICPE3
Arrêtés CatNat9

Consultez le cadastre de Sevenans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Sevenans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sevenans et ses alentours. Le relevé cadastral de Sevenans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sevenans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sevenans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sevenans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sevenans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sevenans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Sevenans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sevenans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sevenans dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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