France Cadastre
A propos de Sevenans
Code postal : 90400Code INSEE : 90094
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Sevenans
Cabinet CLERGET Jean-Christophe90012 BELFORT CEDEX
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Les derniers Permis de Construire à Sevenans Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| AD232 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 130 m² | Rue de Leupe |
| AD272 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 150 m² | LOT 2 LES GRANDS CHAMPS |
| AD259 AD260 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 150 m² | LES GRANDS CHAMPS |
| AD254 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 133 m² | Rue de Leupe |
| AD265 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 129 m² | Route de leupe |
| AD261 AD262 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 204 m² | Rue de Leupe |
| Permis de construire | 2023 | Particuliers | 136 m² | rue de Leupe Les Grands Champs | |
| AD252 | Permis de construire | 2023 | Organismes HLM | 121 m² | Lotissement Les Grands Cha lot 11 |
| AD274 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 149 m² | lot29 Lotissement ""Les Grands Ch |
| AD244 | Permis de construire | 2023 | Organismes HLM | 95 m² | Lotissement Les Grands Cha Ancienne route de Leupe |
Consultez le cadastre de Sevenans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Sevenans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sevenans et ses alentours. Le relevé cadastral de Sevenans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sevenans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sevenans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sevenans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sevenans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sevenans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Sevenans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sevenans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sevenans dans tous les formats désirés.
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