Archives cadastrales · Territoire de Belfort

Archives du cadastre napoléonien de Sevenans

Plans cadastraux anciens — 8 feuilles consultables en ligne
8 plans haute résolution Cote 3 P 116 Archives départementales de la Territoire de Belfort

Cette page rassemble le cadastre napoléonien de Sevenans (Territoire de Belfort), c'est-à-dire l'ensemble des archives cadastrales anciennes de la commune numérisées par les Archives départementales. Le plan cadastral ancien de Sevenans compte 8 feuilles : un tableau d'assemblage donnant la vue d'ensemble du territoire communal, puis le détail de chaque section cadastrale.

Commune de Sevenans (4 feuilles).

Commune de Sevenans (4 feuilles).

3 P 116
Commune de Sevenans (4 feuilles).

Commune de Sevenans (4 feuilles).

3 P 116
Commune de Sevenans (4 feuilles).

Commune de Sevenans (4 feuilles).

3 P 116
Commune de Sevenans (4 feuilles).

Commune de Sevenans (4 feuilles).

3 P 116
Sevenans : minute et mise au net.

Sevenans : minute et mise au net.

1 C 131
Sevenans : minute et mise au net.

Sevenans : minute et mise au net.

1 C 131
Leupe : minute et mise au net.

Leupe : minute et mise au net.

1 C 102
Leupe : minute et mise au net.

Leupe : minute et mise au net.

1 C 102

Qu'est-ce que le cadastre napoléonien de Sevenans ?

Le cadastre napoléonien — aussi appelé cadastre ancien ou ancien cadastre — est le premier plan parcellaire détaillé et uniforme du territoire français, institué par la loi de finances du 15 septembre 1807. Les plans de Sevenans ont été dressés au XIXᵉ siècle et constituent aujourd'hui une source incontournable pour l'histoire foncière, la généalogie et la recherche sur l'évolution du bâti et des paysages de la commune.

Que contiennent ces archives cadastrales ?

Les archives cadastrales de Sevenans présentées ici comprennent 8 documents numérisés :

Chaque plan cadastral ancien de Sevenans est consultable gratuitement, en plein écran et en haute résolution. Vous pouvez zoomer sur chaque feuille pour lire les numéros de parcelles, puis télécharger l'image d'origine.

Comment consulter le cadastre ancien de Sevenans ?

Cliquez sur une vignette ci-dessus pour ouvrir le plan en grand : naviguez d'une feuille à l'autre, zoomez pour explorer le détail, et téléchargez la version haute définition. Pour retrouver une parcelle actuelle de Sevenans, consultez aussi le plan cadastral actuel de Sevenans. Voir également les autres communes disponibles dans le cadastre napoléonien de la Territoire de Belfort.

Source : Archives départementales de la Territoire de Belfort — fonds des plans cadastraux napoléoniens (cote 3 P 116). Documents du domaine public diffusés sur ce site dans le cadre de la réutilisation libre des informations publiques (CRPA, art. L321-1).
Originaux et notices détaillées consultables sur archives.lamayenne.fr.
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