Plan du cadastre de la ville de Moval

A propos de Moval

Code postal : 90400
Code INSEE : 90073
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Moval

4 rue de la liberte
90400 MOVAL
+33 3 84 56 04 12
Contacter la mairie

SDIF Belfort

90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Moval

Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT CEDEX
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT

Les derniers Permis de Construire à Moval Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AA92	Permis de construire	2018	AGES &VIE HABITAT	987 m²	2 rue des Fougerais
ZA211	Permis de construire	2018	Particuliers	84 m²	Lotissement Les Combances
AA90	Permis de construire	2018	CARRE DE L'HABITAT	706 m²	Rue de la Liberte
AA246	Permis de construire	2018	NEOLIA	487 m²	Rue de la Liberte
ZA213	Permis de construire	2018	Bailleurs sociaux SAI	95 m²	LOTISSEMENT ""LES COMBANCES
ZA215 AA243	Permis de construire	2018	Bailleurs sociaux SAI	116 m²	Lotissement ""COMBANCES"" Lot n_8
ZA219	Permis de construire	2018	Particuliers	149 m²	LOT12 LOTISSEMENT ""LES COMBANCES ""COMBANCES""
ZA218	Permis de construire	2018	Particuliers	84 m²	RUE DES SOIES CHEMIN COMMU
ZA217	Permis de construire	2018	Bailleurs sociaux SAI	138 m²	Lotissement ""LES COMBANCES
AA241	Permis de construire	2018	Bailleurs sociaux SAI	103 m²	LOTISSEMENT ""LES COMBANCES

Consultez le cadastre de Moval grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Moval vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Moval et ses alentours. Le relevé cadastral de Moval vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Moval vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Moval ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moval

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moval, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Moval à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Moval au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Moval. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Moval dans tous les formats désirés.