A propos de Moval
Code postal : 90400Code INSEE : 90073
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Moval
SARL JEREMY CANAL
19 boulevard Richelieu
90000 BELFORT
à 5,2 km de Moval
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
29 faubourg de Montbéliard CS 30801
90012 BELFORT
à 5,5 km de Moval
Les dernières autorisations d'urbanisme à Moval
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AA92 | Permis de construire | 15/03/2019 |
AGES &VIE HABITAT |
987 m² | 2 RUE DES FOUGERAIS MOVAL 90400 | Détails |
| ZA211 | Permis de construire | 18/01/2019 | 84 m² | LOTISSEMENT LES COMBANCES MOVAL 90400 | Détails | |
| AA90 | Permis de construire | 03/12/2018 |
CARRE CENTRE EST |
706 m² | RUE DE LA LIBERTE MOVAL 90400 | Détails |
| AA246 | Permis de construire | 18/10/2018 |
NEOLIA |
487 m² | RUE DE LA LIBERTE MOVAL 90400 | Détails |
| ZA213 | Permis de construire | 27/09/2018 | 95 m² | LOTISSEMENT ""LES COMBANCES MOVAL 90400 | Détails | |
|
ZA215 AA243 |
Permis de construire | 18/09/2018 | 116 m² | LOTISSEMENT ""COMBANCES"" LOT N_8 MOVAL 90400 | Détails | |
| ZA219 | Permis de construire | 12/09/2018 | 149 m² | LOT12 LOTISSEMENT ""LES COMBANCES ""COMBANCES"" MOVAL 90400 | Détails | |
| ZA217 | Permis de construire | 06/09/2018 | 138 m² | LOTISSEMENT ""LES COMBANCES MOVAL 90400 | Détails | |
| ZA218 | Permis de construire | 06/09/2018 | 84 m² | RUE DES SOIES CHEMIN COMMU MOVAL 90400 | Détails | |
| AA241 | Permis de construire | 31/08/2018 | 103 m² | LOTISSEMENT ""LES COMBANCES MOVAL 90400 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AA93 | Déclaration préalable | 25/10/2018 | 0 m² | 6 RUE DE LA LIBERTE MOVAL 90400 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
|
ZA31 AA228 |
19/05/2017 |
NEOLIA |
12090 m² | RUE DES SOIES MOVAL 90400 | Détails |
|
ZA111 ZA148 |
24/04/2013 |
NEOLIA |
0 m² | RUE DES PRES MOVAL 90400 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Moval
Découvrez les 4 plans cadastraux anciens de Moval : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Moval grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Moval vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Moval et ses alentours. Le relevé cadastral de Moval vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Moval vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Moval ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moval
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moval, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Moval à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Moval au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Moval. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Moval dans tous les formats désirés.
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