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Permis de construire de la ville de Le Frasnois

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZC5	Permis de construire	2013-03-1111/03/2013	Particuliers	125 m²	35 RUE les Chavornes Le Frasnois 39130	Plus de détails
ZC72	Permis de construire	2013-01-2828/01/2013	Particuliers	175 m²	18 RUE sur les Pres d Ilay Le Frasnois 39130	Plus de détails
ZB94	Permis de construire	2013-02-2121/02/2013	Particuliers	149 m²	16 RUE sur les pres d Ilay Le Chazal Le Frasnois 39130	Plus de détails
ZA26	Permis de construire	2014-11-2020/11/2014	Particuliers	148 m²	8 CHEM DU SAINT DENIS LA FROMAGERIE Le Frasnois 39130	Plus de détails
ZC122	Permis de construire	2015-05-1111/05/2015	Particuliers	68 m²	215 CHEM DE LA VIERGE Le Frasnois 39130	Plus de détails
ZC129	Permis de construire	2016-07-2626/07/2016	Particuliers	87 m²	52 RTE DES LACS Le Frasnois 39130	Plus de détails
ZE111 ZE109	Permis de construire	2017-04-2121/04/2017	Particuliers	214 m²	19 Coin d en Haut Le Frasnois 39130	Plus de détails
ZE141	Permis de construire	2017-05-3131/05/2017	Particuliers	79 m²	10 Le Coin d en Haut Le Frasnois 39130	Plus de détails
ZA55 ZA54	Permis de construire	2017-03-2020/03/2017	Particuliers	150 m²	3 chemin du Saint Denis Le Frasnois 39130	Plus de détails
ZE110 ZE111	Permis de construire	2017-08-0808/08/2017	Particuliers	165 m²	19BIS COIN D EN HAUT Le Frasnois 39130	Plus de détails
ZC121	Permis de construire	2018-08-1717/08/2018	Particuliers	118 m²	261 CHEM DE LA VIERGE Le Frasnois 39130	Plus de détails
	Permis de construire	2019-09-0101/09/2019	Particuliers	144 m²	LE-FRASNOIS 39130	Plus de détails
ZC21	Permis de construire	2020-09-1414/09/2020	Particuliers	108 m²	17 CHE DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130	Plus de détails
ZC5	Permis de construire	2021-02-1616/02/2021	Particuliers	132 m²	35 CHE DES CHAVORNES LE-FRASNOIS 39130	Plus de détails
ZC150	Permis de construire	2021-10-1919/10/2021	Particuliers	149 m²	67 RTE DES LACS LE-FRASNOIS 39130	Plus de détails
ZC157	Permis de construire	2022-07-2626/07/2022	Bailleurs sociaux SAI	123 m²	82 ROUTE DES LACS LE-FRASNOIS 39130	Plus de détails
ZC22	Permis de construire	2022-09-1212/09/2022	Particuliers	0 m²	11 CHEMIN DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130	Plus de détails
ZC65A	Permis de construire	2022-12-2020/12/2022	Particuliers	123 m²	Chemin sur les Pres d'Ilay LE-FRASNOIS 39130	Plus de détails
ZC15	Permis de construire	2023-10-1717/10/2023	Particuliers	93 m²	26 LE COIN DU HAUT LE-FRASNOIS 39130	Plus de détails
ZE11	Déclaration préalable de travaux	2024-05-0202/05/2024	Particuliers	24 m²	20 NARLAY LE-FRASNOIS 39130	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Le Frasnois

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Le Frasnois ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Le Frasnois depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Le Frasnois, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.