1. Accueil
  2. Permis de construire de la ville de Le Frasnois

Permis de construire de la ville de Le Frasnois

Plan cadastre Le Frasnois  · Cadastre autour de moi

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

Rechercher un permis de construire à Le Frasnois



Réinitialiser
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZC118 Permis de construire 2025-11-24 24/11/2025 CLAIRDAVIN
 0 m² 26 CHEMIN DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZE16 Permis de construire 2025-09-02 02/09/2025 120 m² 27 CHEMIN DE NARLAY LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZA130
ZA61 		Permis de construire 2025-07-08 08/07/2025 LA FERME DES QUATRE N
 28 m² 1 CHEMIN DE LA JOUX LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC129 Déclaration préalable 2025-01-28 28/01/2025 20 m² 52 B ROUTE DES LACS LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZE11 Déclaration préalable 2024-05-02 02/05/2024 24 m² 20 NARLAY LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC15 Permis de construire 2023-10-17 17/10/2023 93 m² 26 LE COIN DU HAUT LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC65A Permis de construire 2022-12-20 20/12/2022 123 m² CHEMIN SUR LES PRES D'ILAY LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC22 Permis de construire 2022-09-12 12/09/2022 0 m² 11 CHEMIN DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC157 Permis de construire 2022-07-26 26/07/2022 123 m² 82 ROUTE DES LACS LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC150 Permis de construire 2021-10-19 19/10/2021 149 m² 67 RTE DES LACS LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC5 Permis de construire 2021-02-16 16/02/2021 132 m² 35 CHE DES CHAVORNES LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC21 Permis de construire 2020-09-14 14/09/2020 108 m² 17 CHE DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130 Détails
Permis de construire 2019-09-01 01/09/2019 144 m² Détails
ZC121 Permis de construire 2018-08-17 17/08/2018 118 m² 261 CHEM DE LA VIERGE LE FRASNOIS 39130 Détails
ZE110
ZE111 		Permis de construire 2017-08-08 08/08/2017 165 m² 19BIS COIN D EN HAUT LE FRASNOIS 39130 Détails
ZE141 Permis de construire 2017-05-31 31/05/2017 79 m² 10 LE COIN D EN HAUT LE FRASNOIS 39130 Détails
ZE111
ZE109 		Permis de construire 2017-04-21 21/04/2017 214 m² 19 COIN D EN HAUT LE FRASNOIS 39130 Détails
ZA55
ZA54 		Permis de construire 2017-03-20 20/03/2017 150 m² 3 CHEMIN DU SAINT DENIS LE FRASNOIS 39130 Détails
ZC129 Permis de construire 2016-07-26 26/07/2016 87 m² 52 RTE DES LACS LE FRASNOIS 39130 Détails
ZC122 Permis de construire 2015-05-11 11/05/2015 68 m² 215 CHEM DE LA VIERGE LE FRASNOIS 39130 Détails
ZA26 Permis de construire 2014-11-20 20/11/2014 148 m² 8 CHEM DU SAINT DENIS LA FROMAGERIE LE FRASNOIS 39130 Détails
ZC5 Permis de construire 2013-03-11 11/03/2013 125 m² 35 RUE LES CHAVORNES LE FRASNOIS 39130 Détails
ZB94 Permis de construire 2013-02-21 21/02/2013 149 m² 16 RUE SUR LES PRES D ILAY LE CHAZAL LE FRASNOIS 39130 Détails
ZC72 Permis de construire 2013-01-28 28/01/2013 175 m² 18 RUE SUR LES PRES D ILAY LE FRASNOIS 39130 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB41
ZB43
ZB44 		Permis de construire 2024-11-25 25/11/2024 1541 m² 560 CHEMIN DU RAFFOURG LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZE48 Déclaration préalable 2024-06-20 20/06/2024 COMMUNE LE FRASNOIS
 18 m² 1 RUE DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZE48 Déclaration préalable 2024-06-20 20/06/2024 COMMUNE LE FRASNOIS
 18 m² 1 RUE DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC22 Permis de construire 2022-09-12 12/09/2022 0 m² 11 CHEMIN DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC27 Permis de construire 2022-03-03 03/03/2022 12 m² 7 CHEMIN DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZE60 Permis de construire 2019-04-30 30/04/2019 COMMUNE LE FRASNOIS
 133 m² LE COIN D EN HAUT LE FRASNOIS 39130 Détails
ZA106 Déclaration préalable 2018-12-27 27/12/2018 0 m² 2 RUE DES CASCADES LA FROMAGERIE LE FRASNOIS 39130 Détails
ZE60 Permis de construire 2015-07-27 27/07/2015 COMMUNE LE FRASNOIS
 22 m² 1 COIN D EN HAUT LE FRASNOIS 39130 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZC28
ZC29 		2022-03-15 15/03/2022 550 m² CHEMIN LE COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130 Détails
ZC41 2014-07-17 17/07/2014 COMMUNE LE FRASNOIS
 1840 m² CHEM DE LA VIERGE LE FRASNOIS 39130 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZE144
ZE141 		2017-02-20 20/02/2017 0 m² LE COIN D EN HAUT LE FRASNOIS 39130 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Le Frasnois

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Le Frasnois ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Le Frasnois depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Le Frasnois, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.