Permis de construire n° PC 0392402000001 à Le Frasnois

Permis de construire

N° PC 0392402000001

Ville de Le Frasnois · 39130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

17 CHE DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130

Date d'autorisation

14/09/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 21

Superficie du terrain

2410 m²

Logements créés

Surface habitable créée

108 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation14/09/2020

Ouverture du chantier01/07/2021

Achèvement des travaux01/05/2022

👤Demandeur

Code postal39130

LocalitéLE FRASNOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLe Frasnois (39240)

Code postal39130

Adresse17 CHE DU COIN D'EN HAUT LE-FRASNOIS 39130

ParcellesZC 21

Superficie terrain2410 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée108 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.