France Cadastre
A propos de Le Frasnois
Code postal : 39130Code INSEE : 39240
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Le Frasnois
SARL Cabinet Olivier COLIN39304 CHAMPAGNOLE
Cabinet LAMY Nicolas
39400 MOREZ
Les derniers Permis de Construire à Le Frasnois Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| ZE11 | Déclaration préalable de travaux | 2024 | Particuliers | 24 m² | 20 NARLAY |
| ZC15 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 93 m² | 26 LE COIN DU HAUT |
| ZC65A | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 123 m² | Chemin sur les Pres d'Ilay |
| ZC22 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 0 m² | 11 CHEMIN DU COIN D'EN HAUT |
| ZC157 | Permis de construire | 2022 | Bailleurs sociaux SAI | 123 m² | 82 ROUTE DES LACS |
| ZC150 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 149 m² | 67 RTE DES LACS |
| ZC5 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 132 m² | 35 CHE DES CHAVORNES |
| ZC21 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 108 m² | 17 CHE DU COIN D'EN HAUT |
| Permis de construire | 2019 | Particuliers | 144 m² | ||
| ZC121 | Permis de construire | 2018 | Particuliers | 118 m² | 261 CHEM DE LA VIERGE |
Consultez le cadastre de Le Frasnois grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Le Frasnois vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Le Frasnois et ses alentours. Le relevé cadastral de Le Frasnois vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Le Frasnois vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Le Frasnois ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Frasnois
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Frasnois, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Le Frasnois à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Le Frasnois au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Le Frasnois. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Le Frasnois dans tous les formats désirés.
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