Déclaration préalable de travaux n° DP 03924024C0003 à Le Frasnois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03924024C0003

Ville de Le Frasnois · 39130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 NARLAY LE-FRASNOIS 39130

Date d'autorisation

02/05/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 11

Superficie du terrain

900 m²

Logements créés

Surface habitable créée

24 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation02/05/2024

Ouverture du chantier02/08/2024

Achèvement des travaux04/02/2025

👤Demandeur

Code postal69009

LocalitéLYON 09

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLe Frasnois (39240)

Code postal39130

Adresse20 NARLAY LE-FRASNOIS 39130

ParcellesZE 11

Superficie terrain900 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant144 m²

Surface habitable créée24 m²

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.