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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03924024C0011
Ville de Le Frasnois · 39130
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
52 B ROUTE DES LACS LE-FRASNOIS 39130
Date d'autorisation
28/01/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 129
Superficie du terrain
1542 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
20 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation28/01/2025

👤Demandeur

Code postal39140
LocalitéARLAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneLe Frasnois (39240)
Code postal39130
Adresse52 B ROUTE DES LACS LE-FRASNOIS 39130
ParcellesZC 129
Superficie terrain1542 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée20 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.