Permis de construire n° PC 03924024C0004 à Le Frasnois

Permis de construire

N° PC 03924024C0004

Ville de Le Frasnois · 39130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

560 CHEMIN DU RAFFOURG LE-FRASNOIS 39130

Date d'autorisation

25/11/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 41 · ZB 43 · ZB 44

Superficie du terrain

13130 m²

Surface locaux créée

1541 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation25/11/2024

Ouverture du chantier26/08/2025

👤Demandeur

Code postal39130

LocalitéLE FRASNOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLe Frasnois (39240)

Code postal39130

Adresse560 CHEMIN DU RAFFOURG LE-FRASNOIS 39130

ParcellesZB 41 · ZB 43 · ZB 44

Superficie terrain13130 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant250 m²

Surface locaux créée1541 m²

Surface agricole avant250 m²

Surface agricole créée1541 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.