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La commune de Souvans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Souvans

Code postal : 39380
Code INSEE : 39520
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Souvans

4, place de la Mairie
39380 Souvans
+33 3 84 81 50 73
Contacter la mairie

SIP Dole 39100

136, Avenue Léon-jouhaux Bp 49
39107 Dole Cedex
03 84 72 25 82

Géomètres à Souvans

SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT

Les derniers Permis de Construire à Souvans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
248ZI locaux 2020 GAEC DE LA MORTE GRAPPE 37865 m²

Consultez le cadastre de Souvans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Souvans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Souvans et ses alentours. Le relevé cadastral de Souvans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Souvans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Souvans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Souvans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Souvans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Souvans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Souvans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Souvans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Souvans dans tous les formats désirés.

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