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Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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A propos de Souvans

Code postal : 39380
Code INSEE : 39520
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Souvans

4, place de la Mairie
39380 Souvans
+33 3 84 81 50 73
Contacter la mairie

Géomètres à Souvans

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (DOLE)
11 Rue Alexis Cordienne
39100 DOLE
à 12,7 km de Souvans

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 18,6 km de Souvans

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Souvans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZH283 Permis de construire 2026-03-02 02/03/2026 SQM
235 m² 3 RUE DU POIGUENIET SOUVANS 39380 Détails
ZC104 Déclaration préalable 2025-06-27 27/06/2025 COMMUNE DE SOUVANS
0 m² 39 ROUTE NATIONALE SOUVANS 39380 Détails
ZC148 Permis de construire 2024-05-10 10/05/2024 144 m² 86 ROUTE NATIONALE SOUVANS 39380 Détails
ZC45 Permis de construire 2024-03-04 04/03/2024 121 m² 2 RUE DE SALINS SOUVANS 39380 Détails
ZB192 Permis de construire 2022-02-15 15/02/2022 99 m² RUE DE LA CORNE BALLAND SOUVANS 39380 Détails
ZB191 Permis de construire 2021-10-11 11/10/2021 118 m² RUE DE LA CORNE BALLAND LOT 3 DU LOTISSEMENT SAINTE-LUCIE SOUVANS 39380 Détails
ZI289 Permis de construire 2021-08-23 23/08/2021 93 m² RUE ADOLPHE BRUNE SOUVANS 39380 Détails
ZH95 Permis de construire 2021-04-07 07/04/2021 99 m² RUE DE LA VILLENEUVE SOUVANS 39380 Détails
ZI288 Permis de construire 2020-10-28 28/10/2020 129 m² RUE ADOLPHE BRUNE SOUVANS 39380 Détails
ZI79 Permis de construire 2020-10-16 16/10/2020 189 m² RUE DES HERBREUX SOUVANS 39380 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZI55 Permis de construire 2025-02-18 18/02/2025 29 m² 4 RUE DU VAL D AMOUR SOUVANS 39380 Détails
ZH265 Permis de construire 2024-03-08 08/03/2024 104 m² 27B RUE DE LA VILLE NEUVE SOUVANS 39380 Détails
ZA34
ZA116
ZA122
Permis de construire 2024-03-08 08/03/2024 EC BIOENERGIE SOUVANS
106 m² 18 RUE DE LA CORNE BALLAND SOUVANS 39380 Détails
ZI248 Permis de construire 2023-06-19 19/06/2023 GAEC DE LA MORTE GRAPPE
450 m² 20 RUE DU VAL D'AMOUR SOUVANS 39380 Détails
ZH269
ZH264
Permis de construire 2021-10-12 12/10/2021 144 m² 27 BIS RUE DE LA VILLE NEUVE SOUVANS 39380 Détails
ZC8 Permis de construire 2021-09-27 27/09/2021 IMMOBILIARE
0 m² 60 ROUTE NATIONALE SOUVANS 39380 Détails
ZI248 Permis de construire 2020-02-10 10/02/2020 GAEC DE LA MORTE GRAPPE
501 m² ESSART BERNARD SOUVANS 39380 Détails
ZC44 Permis de construire 2019-11-26 26/11/2019 30 m² 11 RUE DU MOULIN SOUVANS 39380 Détails
ZC63 Permis de construire 2019-10-18 18/10/2019 59 m² 9 RUE DE SALINS SOUVANS 39380 Détails
ZI39 Permis de construire 2019-08-29 29/08/2019 64 m² 11 RUE DU VAL D AMOUR SOUVANS 39380 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZH251
ZH250
ZH208
2015-05-05 05/05/2015 10003 m² RUE ADOLPHE BRUNE LE POIGUINET SOUVANS 39380 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZH233 2025-02-27 27/02/2025 0 m² 27 RUE ADOLPHE BRUNE SOUVANS 39380 Détails
ZB123 2023-03-28 28/03/2023 EC BIOENERGIE SOUVANS
0 m² AU CHATEAU SOUVANS 39380 Détails
ZI169 2020-06-23 23/06/2020 0 m² 8 RUE DU VAL D AMOUR SOUVANS 39380 Détails
ZD89
ZD88
2016-03-21 21/03/2016 0 m² 29 RUE DU MOULIN LES PETITES CORVEES SOUVANS 39380 Détails
ZH233 2013-04-02 02/04/2013 0 m² 27 RUE ADOLPHE BRUNE SOUVANS 39380 Détails
⚠️ Risques majeurs à Souvans Voir l'étude complète →
Sismicité2 - FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE1
Arrêtés CatNat11

Le cadastre napoléonien de Souvans

Découvrez les 39 plans cadastraux anciens de Souvans : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Souvans, section D, l'Herbeux d'Aval et des Bois, feuille 4.
Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 2.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Souvans →

Consultez le cadastre de Souvans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Souvans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Souvans et ses alentours. Le relevé cadastral de Souvans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Souvans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Souvans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Souvans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Souvans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Souvans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Souvans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Souvans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Souvans dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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