Permis de construire
N° PC 0395202500010
Ville de Souvans · 39380
Bénéficiaire
SQM
Adresse du terrain
3 RUE DU POIGUENIET SOUVANS 39380
Date d'autorisation
02/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 283
Superficie du terrain
1514 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
235 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation02/03/2026

👤Demandeur

DénominationSQM
SIRET92064585000016
SIREN920645850
Code postal39380
LocalitéSOUVANS
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneSouvans (39520)
Code postal39380
Adresse3 RUE DU POIGUENIET SOUVANS 39380
ParcellesZH 283
Superficie terrain1514 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée235 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.