A propos de Bans
Code postal : 39380Code INSEE : 39037
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
SIP Dole 39100
136, Avenue Léon-jouhaux Bp 4939107 Dole Cedex
03 84 72 25 82
Géomètres à Bans
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
Les derniers Permis de Construire à Bans Voir tous les permis de contruire
Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
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191ZA | locaux | 2020 | SCI LES 3 F | 2666 m² | 9 CHEM des Erables |
187ZA 183ZA |
locaux | 2019 | SCI DIAS PROTET INVEST | 8805 m² | |
187ZA 183ZA |
logements | 2019 | SCI DIAS PROTET INVEST | 8805 m² | |
187ZA 183ZA |
locaux | 2019 | SCI DIAS PROTET INVEST | 8805 m² | |
166ZA | locaux | 2018 | SCI DILANITIB | 3000 m² | 2 CHEM DES ERABLES |
Consultez le cadastre de Bans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Bans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bans et ses alentours. Le relevé cadastral de Bans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Bans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bans dans tous les formats désirés.