Plan du cadastre de la ville de Bans

A propos de Bans

Code postal : 39380
Code INSEE : 39037
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Bans

1, rue de l'École
39380 Bans
+33 3 84 81 59 10
Contacter la mairie

Géomètres à Bans

SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT

Les derniers Permis de Construire à Bans Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZB265 ZB286	Permis de construire	2022	Particuliers	126 m²	8 RUE DU TREPIED
ZB223	Permis de construire	2021	Particuliers	146 m²	rue du Meix
ZB221	Permis de construire	2019	Particuliers	163 m²	RUE DU MEIX
ZB64	Permis de construire	2018	Particuliers	189 m²	11 RUE DES TILLEULS
ZC154	Permis de construire	2015	Particuliers	225 m²	RUE DU CHATEAU D EAU
ZC154	Permis de construire	2014	Particuliers	182 m²	RUE DU CHATEAU D EAU
ZB257 ZB256	Permis de construire	2014	Particuliers	140 m²	RUE DES MEIX
ZB239	Permis de construire	2013	Particuliers	235 m²	12 RUE des Meix

Consultez le cadastre de Bans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bans et ses alentours. Le relevé cadastral de Bans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bans dans tous les formats désirés.