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Permis de construire de la ville de Bans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZB239	Permis de construire	2013-09-2727/09/2013	Particuliers	235 m²	12 RUE des Meix Bans 39380	Plus de détails
ZB257 ZB256	Permis de construire	2014-03-1818/03/2014	Particuliers	140 m²	RUE DES MEIX Bans 39380	Plus de détails
ZC154	Permis de construire	2014-10-0707/10/2014	Particuliers	182 m²	RUE DU CHATEAU D EAU Bans 39380	Plus de détails
ZC154	Permis de construire	2016-02-0505/02/2016	Particuliers	225 m²	RUE DU CHATEAU D EAU Bans 39380	Plus de détails
ZB64	Permis de construire	2018-07-1313/07/2018	Particuliers	189 m²	11 RUE DES TILLEULS Bans 39380	Plus de détails
ZB221	Permis de construire	2020-01-1010/01/2020	Particuliers	163 m²	RUE DU MEIX Bans 39380	Plus de détails
ZB223	Permis de construire	2021-07-0707/07/2021	Particuliers	146 m²	rue du Meix Bans 39380	Plus de détails
ZB265 ZB286	Permis de construire	2022-04-1515/04/2022	Particuliers	126 m²	8 RUE DU TREPIED BANS 39380	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Bans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Bans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Bans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Bans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.