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Terrain constructible à Souvans

Cette carte présente le zonage du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Souvans. Elle vous permet d'identifier les terrains constructibles : ce sont les parcelles situées en zone urbaine (U) ou en zone à urbaniser (AU). Les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont, elles, en principe inconstructibles. Cliquez sur une zone de la carte pour afficher son libellé exact.

Répartition des zones du PLU à Souvans

Le zonage du PLU sur le territoire de Souvans couvre environ 1971,5 hectares, répartis par grand type de zone comme suit :

Type de zoneSurfacePartConstructible ?
Zone urbaine (U) 53,2 ha 2,7 % Oui, sous conditions du règlement
Zone agricole (A) 628 ha 31,9 % Non (sauf exceptions agricoles)
Zone naturelle (N) 1290,3 ha 65,4 % Non (sauf exceptions)

Souvans relève d'un PLU intercommunal. Les surfaces ci-dessus sont calculées sur l'emprise de la commune et sont données à titre indicatif.

Comment lire ce zonage ?
La constructibilité d'une parcelle est déterminée par le règlement écrit du PLU, qui fixe pour chaque zone les règles d'implantation, de hauteur et d'emprise au sol (code de l'urbanisme, articles R.151-18 et suivants). Avant tout projet, nous vous recommandons de demander un certificat d'urbanisme en mairie, seul document opposable attestant des règles applicables à un terrain donné.

Aller plus loin à Souvans

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