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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Pont-du-Navoy

Code postal : 39300
Code INSEE : 39437
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Pont-du-Navoy

5, rue du Vieux-Pont
39300 Pont-du-Navoy
+33 3 84 51 22 52
Contacter la mairie

Géomètres à Pont-du-Navoy

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 9,5 km de Pont-du-Navoy

SELAS GRILLET-FAVARO
7 avenue de la Gare
39800 POLIGNY
à 14,0 km de Pont-du-Navoy

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Pont-du-Navoy

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
A535 Déclaration préalable 2025-05-05 05/05/2025 PONT DU NAVOY HYDRO
0 m² 9 RUE DES FORGES PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC159
ZC162
Permis de construire 2023-11-13 13/11/2023 100 m² 5 RUE DES ECHAILLONS PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC345 Permis de construire 2023-04-27 27/04/2023 168 m² 4 RUE DES ECHAILLONS PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
A621 Permis de construire 2022-09-19 19/09/2022 145 m² 6 RUE DU VIEUX PONT PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC320
ZC327
Permis de construire 2021-08-23 23/08/2021 104 m² LOT 4 LOTISSEMENT ""LACUZON PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC317 Permis de construire 2020-10-26 26/10/2020 119 m² LOT 1 LOTISSEMENT ""LACUZON PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
Permis de construire 2020-09-14 14/09/2020 92 m² Détails
ZB223
ZB227
ZB230
Permis de construire 2020-01-23 23/01/2020 0 m² 2 RUE DE L'AIN PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC324
ZC325
Permis de construire 2019-10-10 10/10/2019 167 m² LOTS 8 ET 9 LOTISSEMENT ""L PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC321 Permis de construire 2019-10-08 08/10/2019 98 m² LOT 5 LOTISSEMENT LACUZON LIEUDIT ""PLAINE DES ECHAILLONS"" PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
A718
A719
A720
Permis de construire 2025-07-28 28/07/2025 AUCAP CECAGRI
0 m² 2 CHEMIN DE LA CLIE PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC234
ZC236
ZC237
Permis de construire 2025-05-22 22/05/2025 JURA-TERROIR
106 m² 3 B RUE DU VIEUX PONT PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC234
ZC236
ZC237
Permis de construire 2025-01-16 16/01/2025 JURA-TERROIR
49 m² AUX MASSAUDES PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC277 Déclaration préalable 2023-03-09 09/03/2023 FREE MOBILE
14 m² MOLARD DES FOURCHES PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC258
ZC260
Permis de construire 2022-06-09 09/06/2022 EN TILLEUL
0 m² 6 ROUTE DE CHALAIN PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC267
ZC270
ZC273
Permis de construire 2022-01-31 31/01/2022 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FROMAGERE FRUITIERE DU TEMPS COMTE
453 m² 1 ROUTE DE CHALAIN PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC258
ZC260
Permis de construire 2021-06-14 14/06/2021 308 m² 6 ROUTE DE CHALAIN PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZB223
ZB227
ZB230
Permis de construire 2020-01-23 23/01/2020 10 m² 2 RUE DE L'AIN PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC234
ZC236
ZC237
Permis de construire 2019-11-14 14/11/2019 JURA-TERROIR
37 m² AUX MASSAUDES PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC301 Permis de construire 2018-09-03 03/09/2018 500 m² A LA PLAINE DES ECHAILLONS PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZC280
ZC281
ZC282
2017-01-03 03/01/2017 COMMUNE DE PONT DU NAVOY
0 m² PLAINE DES ECHAILLONS PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZC164
ZC287p
2015-10-06 06/10/2015 11214 m² A LA PLAINE DES ECHAILLONS PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A180
A509
A626
2022-08-18 18/08/2022 527 m² 6 RUE DU VIEUX PONT PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
A257 2014-08-26 26/08/2014 COMMUNE DE PONT DU NAVOY
0 m² 5 RUE DU VIEUX PONT PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
ZA20
ZA18
ZA17
2014-06-24 24/06/2014 0 m² 6 CHEM DES QUATRE CHENES PONT-DU-NAVOY 39300 Détails
⚠️ Risques majeurs à Pont-du-Navoy Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE2
Arrêtés CatNat7

Le cadastre napoléonien de Pont-du-Navoy

Découvrez les 59 plans cadastraux anciens de Pont-du-Navoy : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Etat de sections, s.d. [1825].
Etat de sections, s.d. [1825].
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Pont-du-Navoy →

Consultez le cadastre de Pont-du-Navoy grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Pont-du-Navoy vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Pont-du-Navoy et ses alentours. Le relevé cadastral de Pont-du-Navoy vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Pont-du-Navoy vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Pont-du-Navoy ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pont-du-Navoy

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pont-du-Navoy, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Pont-du-Navoy à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Pont-du-Navoy au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Pont-du-Navoy. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Pont-du-Navoy dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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