Plan du cadastre de la ville de Framont

A propos de Framont

Code postal : 70600
Code INSEE : 70252
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Framont

Place de la Mairie
70600 Framont
+33 3 84 32 12 69
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Framont

Cabinet CARDINAL Jean-Pierre
52200 LANGRES
SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL

Les dernières autorisations d'urbanisme à Framont

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Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
ZC17	Permis de construire	2025-04-11 11/04/2025	0 m²	2 RTE D ECUELLE FRAMONT 70600	Détails
ZC17	Déclaration préalable	2024-03-26 26/03/2024	0 m²	1 RTE D ECUELLE FRAMONT 70600	Détails
B503	Permis de construire	2023-12-12 12/12/2023	67 m²	1 RUE DE LA CURE FRAMONT 70600	Détails
AC20	Permis de construire	2020-08-08 08/08/2020	132 m²	VOIE COMMUNALE DES BRUYERE FRAMONT 70600	Détails
B875 B874	Permis de construire	2018-03-24 24/03/2018	96 m²	23 RUE DE CHAMPLITTE FRAMONT 70600	Détails
AB14	Permis de construire	2017-07-08 08/07/2017	233 m²	RUE DE LA CURE FRAMONT 70600	Détails
AC60 AC59 AC100	Permis de construire	2015-08-01 01/08/2015	163 m²	RUE DE LA ROUTE AUX LOUPS FRAMONT 70600	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
0B537	Permis de construire	2022-06-15 15/06/2022		65 m²	18 RUE DE CHAMPLITTE FRAMONT 70600	Détails
ZI125 ZI101	Permis de construire	2021-07-03 03/07/2021	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CLERGET	324 m²	VOIE COMMUNALE 101 LE CROCHOT FRAMONT 70600	Détails
BB558 BB557 BB556	Permis de construire	2020-11-14 14/11/2020	COMMUNE DE FRAMONT	44 m²	IMP DE FOUVENT FRAMONT 70600	Détails
B604	Déclaration préalable	2019-02-02 02/02/2019	S.N. V.2.I	19 m²	10 RUE DU PUITS FRAMONT 70600	Détails
ZI110 ZI111	Permis de construire	2018-09-25 25/09/2018	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CLERGET	550 m²	LES MUROTS FRAMONT 70600	Détails
B560	Permis de construire	2018-05-17 17/05/2018	COMMUNE DE FRAMONT	21 m²	3 PL DE LA MAIRIE FRAMONT 70600	Détails
ZC15 ZC147	Permis de construire	2016-03-31 31/03/2016	SARL TRANSPORTS MARMIER	100 m²	LE ROUSSOT FRAMONT 70600	Détails
AB6 AB5	Permis de construire	2015-12-19 19/12/2015		130 m²	8 PL DE L EGLISE FRAMONT 70600	Détails
ZC139	Permis de construire	2014-09-17 17/09/2014		156 m²	29 RUE DE CHAMPLITTE FRAMONT 70600	Détails
ZI111	Déclaration préalable	2014-04-04 04/04/2014	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CLERGET	20 m²	RUE DE CHAMPLITTE FRAMONT 70600	Détails
ZI111 ZI110	Permis de construire	2014-04-04 04/04/2014	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CLERGET	654 m²	VOI COMMUNALE N 101 FRAMONT 70600	Détails
B604	Déclaration préalable	2013-07-19 19/07/2013		18 m²	RUE DU PUITS FRAMONT 70600	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
B531	2025-12-05 05/12/2025		0 m²	14 RUE DE CHAMPLITTE FRAMONT 70600	Détails
B582	2013-05-22 22/05/2013		0 m²	RUE DE CHAMPLITTE FRAMONT 70600	Détails

Consultez le cadastre de Framont grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Framont vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Framont et ses alentours. Le relevé cadastral de Framont vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Framont vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Framont ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Framont

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Framont, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Framont à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Framont au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Framont. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Framont dans tous les formats désirés.