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La commune de Écuelle est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Écuelle : Vars - Oyrières - Framont - Montot - Auvet-et-la-Chapelotte - Achey

A propos de Écuelle

Code postal : 70600
Code INSEE : 70211
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie d'Écuelle

1, place du Calvaire
70600 Écuelle
+33 3 84 32 12 02
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Écuelle

Cabinet CARDINAL Jean-Pierre
52200 LANGRES
SELARL MJSP
21000 DIJON

Les derniers Permis de Construire à Écuelle Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
5ZC
518A
519A
locaux 2018 2875 m² 1 PL DU CALVAIRE
519A
518A
5ZC
locaux 2018 2875 m² 1 PL DU CALVAIRE

Consultez le cadastre de Écuelle grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Écuelle vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Écuelle et ses alentours. Le relevé cadastral de Écuelle vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Écuelle vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Écuelle ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Écuelle

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Écuelle, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Écuelle à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Écuelle au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Écuelle. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Écuelle dans tous les formats désirés.

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