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La commune de Bouverans dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Bouverans

Code postal : 25560
Code INSEE : 25085
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Bouverans

1, Grande rue
25560 Bouverans
+33 3 81 89 71 77
Contacter la mairie

Géomètres à Bouverans

Cabinet TISSOT Aurélien
25300 PONTARLIER
SELARL Thomas PETITE Géomètre-Expert DPLG
25300 PONTARLIER

Les derniers Permis de Construire à Bouverans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZD74 Permis de construire 2022 Particuliers 54 m² RUE Laveron
ZD97 ZD91 Permis de construire 2022 Particuliers 148 m² CHEM du laveron
ZN45 Permis de construire 2022 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 167 m² 26 Grande Rue
ZO205 Permis de construire 2022 Particuliers 106 m² 26 CHEM du Moulin
ZN73 Permis de construire 2021 LONCHAMPT FRERES 43 m² 3 Grande Rue
ZO202 Permis de construire 2019 Particuliers 150 m² 7 CHEM du moulin
ZO204 Permis de construire 2019 JEM+3 86 m² LOT Vers le moulin
ZO210 ZO192 Permis de construire 2019 Particuliers 145 m² 12 CHEM du Moulin lotissement Vers le Moulin ZO
ZO190 Permis de construire 2018 Particuliers 98 m² 8 CHEM du Moulin lotissement Vers le Moulin
ZN20 ZN21 Permis de construire 2018 Promoteurs (SAI) 0 m² 3 RUE DU CHALET

Consultez le cadastre de Bouverans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bouverans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bouverans et ses alentours. Le relevé cadastral de Bouverans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bouverans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bouverans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bouverans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bouverans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bouverans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bouverans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bouverans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bouverans dans tous les formats désirés.

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