Permis de construire
N° PC 02508526P0001
Ville de Bouverans · 25560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 LEUSSUS BOUVERANS 25560
Date d'autorisation
23/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 171
Superficie du terrain
2035 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
43 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt01/01/2026
Date d'autorisation23/03/2026

👤Demandeur

Code postal25560
LocalitéBOUVERANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBouverans (25085)
Code postal25560
Adresse12 LEUSSUS BOUVERANS 25560
ParcellesZO 171
Superficie terrain2035 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Surface habitable avant200 m²
Surface habitable créée43 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.