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La commune de Malpas est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Malpas

Code postal : 25160
Code INSEE : 25362
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Malpas

36, rue des Charrières
25160 Malpas
+33 3 81 69 63 46
Contacter la mairie

Géomètres à Malpas

SELARL Thomas PETITE Géomètre-Expert DPLG
25300 PONTARLIER
Cabinet TISSOT Aurélien
25300 PONTARLIER

Les derniers Permis de Construire à Malpas Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
815B
246A
locaux 2020 VIENNET 12689 m² CHEM des Fayeux
815B
246A
locaux 2020 VIENNET 12689 m² CHEM des Fayeux
815A
246A
locaux 2020 12689 m² CHEM des Fayeux
753pB logements 2019 1012 m² RUE des Grangettes
753pB logements 2019 1012 m² RUE des Grangettes

Consultez le cadastre de Malpas grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Malpas vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Malpas et ses alentours. Le relevé cadastral de Malpas vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Malpas vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Malpas ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Malpas

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Malpas, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Malpas à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Malpas au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Malpas. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Malpas dans tous les formats désirés.

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