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La commune de Malpas est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Malpas

Code postal : 25160
Code INSEE : 25362
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Malpas

36, rue des Charrières
25160 Malpas
+33 3 81 69 63 46
Contacter la mairie

Géomètres à Malpas

SELARL Thomas PETITE Géomètre-Expert DPLG
25300 PONTARLIER
Cabinet TISSOT Aurélien
25300 PONTARLIER

Les derniers Permis de Construire à Malpas Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B839 B841 B842 Permis de construire 2023 Particuliers 456 m² RUE DES CHARRIERES
B497p Permis de construire 2021 Particuliers 226 m² RUE du Clos Neuf
B761 B760 B638 Permis de construire 2021 Particuliers 130 m² RUE des Grangettes Le Grand Communal
B833 B832 B831 Permis de construire 2021 Particuliers 138 m² RUE DU BOCAGE
B439p Permis de construire 2021 Particuliers 128 m² RUE de l Eglise
B405p B121p Permis de construire 2020 Particuliers 292 m² Petit Malpas
B767 B126 Permis de construire 2020 Particuliers 334 m² 455 RUE DE L EGLISE
B753p Permis de construire 2019 HAUT-DOUBS CREER BATIR 279 m² RUE des Grangettes Le Grand Communal
B122 Permis de construire 2019 Particuliers 137 m² RUE du Lac
B467 B638 B760 Permis de construire 2018 Particuliers 123 m² rue des Grangettes le Grand Communal

Consultez le cadastre de Malpas grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Malpas vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Malpas et ses alentours. Le relevé cadastral de Malpas vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Malpas vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Malpas ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Malpas

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Malpas, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Malpas à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Malpas au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Malpas. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Malpas dans tous les formats désirés.

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