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Permis de construire
N° PC 02536223P0003
Ville de Malpas · 25160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
52 RUE RUE DU CLOS NEUF MALPAS 25160
Date d'autorisation
17/08/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 839 · B 841 · B 842
Superficie du terrain
1593 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
456 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation17/08/2023
Ouverture du chantier01/05/2024
Achèvement des travaux14/11/2025

👤Demandeur

Code postal25160
LocalitéMALPAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMalpas (25362)
Code postal25160
Adresse52 RUE RUE DU CLOS NEUF MALPAS 25160
ParcellesB 839 · B 841 · B 842
Superficie terrain1593 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée456 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.