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Permis de construire de la ville de Malpas

Plan cadastre Malpas

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B853
B845
B848 		Permis de construire 2025-10-13 13/10/2025 202 m² RUE DU CLOS NEUF MALPAS 25160 Détails
B849
B854
B856 		Permis de construire 2025-08-11 11/08/2025 90 m² RUE DU CLOS NEUF MALPAS 25160 Détails
B839
B841
B842 		Permis de construire 2023-08-17 17/08/2023 456 m² 52 RUE RUE DU CLOS NEUF MALPAS 25160 Détails
B497P Permis de construire 2022-02-24 24/02/2022 226 m² RUE DU CLOS NEUF MALPAS 25160 Détails
B761
B760
B638 		Permis de construire 2021-11-06 06/11/2021 130 m² RUE DES GRANGETTES LE GRAND COMMUNAL MALPAS 25160 Détails
B833
B832
B831 		Permis de construire 2021-10-29 29/10/2021 138 m² RUE DU BOCAGE MALPAS 25160 Détails
B439P Permis de construire 2021-06-25 25/06/2021 128 m² RUE DE L EGLISE MALPAS 25160 Détails
B405P
B121P 		Permis de construire 2021-01-19 19/01/2021 292 m² PETIT MALPAS MALPAS 25160 Détails
B767
B126 		Permis de construire 2020-09-10 10/09/2020 334 m² 455 RUE DE L EGLISE MALPAS 25160 Détails
B753P Permis de construire 2020-01-15 15/01/2020 HAUT-DOUBS CREER BATIR
 279 m² RUE DES GRANGETTES LE GRAND COMMUNAL MALPAS 25160 Détails
B122 Permis de construire 2019-11-18 18/11/2019 137 m² RUE DU LAC MALPAS 25160 Détails
B467
B638
B760 		Permis de construire 2018-10-26 26/10/2018 123 m² RUE DES GRANGETTES LE GRAND COMMUNAL MALPAS 25160 Détails
B803
B800 		Permis de construire 2015-06-15 15/06/2015 166 m² RUE DU BOCAGE MALPAS 25160 Détails
B329P
B332P
B424P 		Permis de construire 2014-08-01 01/08/2014 144 m² RUE DU PUITS MALPAS 25160 Détails
B218
B220 		Permis de construire 2013-02-13 13/02/2013 139 m² RUE DU BOCAGE MALPAS 25160 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B771 Déclaration préalable 2020-07-10 10/07/2020 SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
 7 m² RUE DES GRANGETTES LE GRAND COMMUNAL MALPAS 25160 Détails
A815
A246 		Permis de construire 2020-03-13 13/03/2020 1500 m² CHEM DES FAYEUX MALPAS 25160 Détails
A246
B815 		Permis de construire 2020-03-13 13/03/2020 1500 m² CHEM DES FAYEUX MALPAS 25160 Détails
B524 Permis de construire 2020-01-24 24/01/2020 0 m² 800 RUE PRINCIPALE MALPAS 25160 Détails
A246
B815 		Permis de construire 2018-06-25 25/06/2018 108 m² CHEMIN DES FAYEUX MALPAS 25160 Détails
B511 Permis de construire 2017-07-06 06/07/2017 SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE
 8 m² 725 RUE PRINCIPALE MALPAS 25160 Détails
B536
B535
B426 		Permis de construire 2015-05-15 15/05/2015 124 m² PETIT MALPAS MALPAS 25160 Détails
C369 Permis de construire 2015-05-11 11/05/2015 SCI LE RUBAN DES BOIS
 408 m² 950 RUE PRINCIPALE MALPAS 25160 Détails
B98P
B142P 		Permis de construire 2014-06-04 04/06/2014 1241 m² LAVES MALPAS 25160 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Historique des permis de construire de la ville de Malpas

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Malpas ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Malpas depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Malpas, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.