1. Accueil
  2. Cadastre Malpas
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02536221P0002
Permis de construire
N° PC 02536221P0002
Ville de Malpas · 25160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE L EGLISE MALPAS 25160
Date d'autorisation
25/06/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 439P
Superficie du terrain
471 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
128 m²
← Toutes les autorisations à Malpas Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation25/06/2021
Ouverture du chantier30/08/2021
Achèvement des travaux13/11/2022

👤Demandeur

Code postal25160
LocalitéOYE-ET-PALLET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMalpas (25362)
Code postal25160
AdresseRUE DE L EGLISE MALPAS 25160
ParcellesB 439P
Superficie terrain471 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée128 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.