Permis de construire n° PC 0253622500001 à Malpas

Permis de construire

N° PC 0253622500001

Ville de Malpas · 25160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CLOS NEUF MALPAS 25160

Date d'autorisation

11/08/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 849 · B 854 · B 856

Superficie du terrain

586 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation11/08/2025

Ouverture du chantier12/08/2025

👤Demandeur

Code postal25660

LocalitéSAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalpas (25362)

Code postal25160

AdresseRUE DU CLOS NEUF MALPAS 25160

ParcellesB 849 · B 854 · B 856

Superficie terrain586 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.