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Permis de construire de la ville de Terres-de-Chaux

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
E331 E328 E325	Permis de construire	2014-04-0101/04/2014	Particuliers	129 m²	LES VERGERS Les Terres-de-Chaux 25190	Plus de détails
ZK13	Permis de construire	2017-11-0202/11/2017	Particuliers	156 m²	Le Closet - COURCELLES-LES LES TERRES DE CHAUX 25190	Plus de détails
ZH33	Permis de construire	2018-02-0606/02/2018	Particuliers	157 m²	Voie Communale de Grivey LES TERRES DE CHAUX 25190	Plus de détails
ZH33	Permis de construire	2018-10-1616/10/2018	Particuliers	157 m²	VOIE COMMUNALE DE GIVREY LES TERRES DE CHAUX 25190	Plus de détails
E327 E330 E334	Permis de construire	2019-12-1717/12/2019	Particuliers	143 m²	LES VERGERS LES TERRES DE CHAUX 25190	Plus de détails
B259 B261	Permis de construire	2021-07-2727/07/2021	Particuliers	142 m²	CHEMIN DE LA SEIGNE NEUVIER LES TERRES DE CHAUX 25190	Plus de détails
	Permis de construire	2023-12-2828/12/2023	Particuliers	40 m²	LES TERRES DE CHAUX 25190	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Terres-de-Chaux

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Terres-de-Chaux ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Terres-de-Chaux depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Terres-de-Chaux, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.