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Permis de construire de la ville de Terres-de-Chaux

Plan cadastre Terres-de-Chaux  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
Permis de construire 2023-12-28 28/12/2023 40 m² Détails
B259
B261 		Permis de construire 2021-07-27 27/07/2021 142 m² CHEMIN DE LA SEIGNE NEUVIER LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
E327
E330
E334 		Permis de construire 2019-12-17 17/12/2019 143 m² LES VERGERS LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
ZH33 Permis de construire 2018-10-16 16/10/2018 GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
 157 m² VOIE COMMUNALE DE GIVREY LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
ZH33 Permis de construire 2018-02-06 06/02/2018 GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
 157 m² VOIE COMMUNALE DE GRIVEY LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
ZK13 Permis de construire 2017-11-02 02/11/2017 156 m² LE CLOSET - COURCELLES-LES LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
E331
E328
E325 		Permis de construire 2014-04-01 01/04/2014 129 m² LES VERGERS LES TERRES-DE-CHAUX 25190 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZL5 Permis de construire 2025-03-21 21/03/2025 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CARON J.B.E
 992 m² 4 ROUTE DE CHAUX LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
B236
B254
B6 		Permis de construire 2024-09-11 11/09/2024 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MONTPREUVOIR
 289 m² FERME DE MONTPREVOIR LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
ZH32 Permis de construire 2023-03-27 27/03/2023 GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
 203 m² SUR GRIVEY LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
ZK13
ZK4 		Permis de construire 2021-10-30 30/10/2021 651 m² ESSART VERS CHAUX/AUX AGEO LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
ZL5 Permis de construire 2021-05-07 07/05/2021 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CARON J.B.E
 440 m² 4 ROUTE DE CHAUX LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
I42
I69
ZL31 		Permis de construire 2020-09-08 08/09/2020 GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
 1242 m² A COURCELLES LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
ZK10
ZK8
ZK9 		Permis de construire 2019-09-24 24/09/2019 GAEC DE CHAMPS L AIGLE
 550 m² FERME DE CHAMP L'AIGLE LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
ZC31 Permis de construire 2019-07-21 21/07/2019 270 m² LES TERRES DE CHAUX 25190 Détails
B6254
B6236 		Permis de construire 2015-06-18 18/06/2015 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MONTPREUVOIR
 993 m² FERME DE MONTPREUVOIR LES TERRES-DE-CHAUX 25190 Détails
K49
K50 		Permis de construire 2013-01-11 11/01/2013 GAEC BOITEUX DE VALBRACON
 483 m² SUR VALBRACON LES TERRES-DE-CHAUX 25190 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Historique des permis de construire de la ville de Terres-de-Chaux

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Terres-de-Chaux ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Terres-de-Chaux depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Terres-de-Chaux, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.