Permis de construire n° PC 02513821R0003 à Terres-de-Chaux

Permis de construire

N° PC 02513821R0003

Ville de Terres-de-Chaux · 25190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA SEIGNE NEUVIER LES TERRES DE CHAUX 25190

Date d'autorisation

27/07/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 259 · B 261

Superficie du terrain

1489 m²

Logements créés

Surface habitable créée

142 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation27/07/2021

Ouverture du chantier04/04/2022

👤Demandeur

Code postal25190

LocalitéVILLARS-SOUS-DAMPJOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTerres-de-Chaux (25138)

Code postal25190

AdresseCHEMIN DE LA SEIGNE NEUVIER LES TERRES DE CHAUX 25190

ParcellesB 259 · B 261

Superficie terrain1489 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée142 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.