Plan du cadastre de la ville de Terres-de-Chaux

A propos de Terres-de-Chaux

Code postal : 25190
Code INSEE : 25138
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie des Terres-de-Chaux

11, chemin Graverot
25190 Les Terres-de-Chaux
+33 3 81 93 31 24
Contacter la mairie

Géomètres à Terres-de-Chaux

EURL Christophe BOISSENOT
13 ter rue Saint Michel
25120 MAICHE
à 9,6 km de Terres-de-Chaux

SAS BALLAND Géomètre-Expert et Associé - PE (L ISLE SUR LE DOUBS)
21, Rue Henri Bourlier
25250 L ISLE SUR LE DOUBS
à 17,9 km de Terres-de-Chaux

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Terres-de-Chaux

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Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
	Permis de construire	2023-12-28 28/12/2023		40 m²		Détails
B259 B261	Permis de construire	2021-07-27 27/07/2021		142 m²	CHEMIN DE LA SEIGNE NEUVIER LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
E327 E330 E334	Permis de construire	2019-12-17 17/12/2019		143 m²	LES VERGERS LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
ZH33	Permis de construire	2018-10-16 16/10/2018	GAEC BONVALOT SUR GRIVEY	157 m²	VOIE COMMUNALE DE GIVREY LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
ZH33	Permis de construire	2018-02-06 06/02/2018	GAEC BONVALOT SUR GRIVEY	157 m²	VOIE COMMUNALE DE GRIVEY LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
ZK13	Permis de construire	2017-11-02 02/11/2017		156 m²	LE CLOSET - COURCELLES-LES LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
E331 E328 E325	Permis de construire	2014-04-01 01/04/2014		129 m²	LES VERGERS LES TERRES-DE-CHAUX 25190	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZL5	Permis de construire	2025-03-21 21/03/2025	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CARON J.B.E	992 m²	4 ROUTE DE CHAUX LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
B236 B254 B6	Permis de construire	2024-09-11 11/09/2024	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MONTPREUVOIR	289 m²	FERME DE MONTPREVOIR LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
ZH32	Permis de construire	2023-03-27 27/03/2023	GAEC BONVALOT SUR GRIVEY	203 m²	SUR GRIVEY LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
ZK13 ZK4	Permis de construire	2021-10-30 30/10/2021		651 m²	ESSART VERS CHAUX/AUX AGEO LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
ZL5	Permis de construire	2021-05-07 07/05/2021	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CARON J.B.E	440 m²	4 ROUTE DE CHAUX LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
I42 I69 ZL31	Permis de construire	2020-09-08 08/09/2020	GAEC BONVALOT SUR GRIVEY	1242 m²	A COURCELLES LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
ZK10 ZK8 ZK9	Permis de construire	2019-09-24 24/09/2019	GAEC DE CHAMPS L AIGLE	550 m²	FERME DE CHAMP L'AIGLE LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
ZC31	Permis de construire	2019-07-21 21/07/2019		270 m²	LES TERRES DE CHAUX 25190	Détails
B6254 B6236	Permis de construire	2015-06-18 18/06/2015	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MONTPREUVOIR	993 m²	FERME DE MONTPREUVOIR LES TERRES-DE-CHAUX 25190	Détails
K49 K50	Permis de construire	2013-01-11 11/01/2013	GAEC BOITEUX DE VALBRACON	483 m²	SUR VALBRACON LES TERRES-DE-CHAUX 25190	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

⚠️ Risques majeurs à Terres-de-Chaux Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE2

Arrêtés CatNat3

Consultez le cadastre de Terres-de-Chaux grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Terres-de-Chaux vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Terres-de-Chaux et ses alentours. Le relevé cadastral de Terres-de-Chaux vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Terres-de-Chaux vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Terres-de-Chaux ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Terres-de-Chaux

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Terres-de-Chaux, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Terres-de-Chaux à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Terres-de-Chaux au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Terres-de-Chaux. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Terres-de-Chaux dans tous les formats désirés.