Permis de construire n° PC 02513817R0002 à Terres-de-Chaux

Permis de construire

N° PC 02513817R0002

Ville de Terres-de-Chaux · 25190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CLOSET - COURCELLES-LES LES TERRES DE CHAUX 25190

Date d'autorisation

02/11/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 13

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

156 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation02/11/2017

Ouverture du chantier05/03/2018

👤Demandeur

Code postal25380

LocalitéPROVENCHERE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTerres-de-Chaux (25138)

Code postal25190

AdresseLE CLOSET - COURCELLES-LES LES TERRES DE CHAUX 25190

ParcellesZK 13

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée156 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.