Permis de construire n° PC 02513814R0001 à Terres-de-Chaux

Permis de construire

N° PC 02513814R0001

Ville de Terres-de-Chaux · 25190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES VERGERS LES TERRES-DE-CHAUX 25190

Date d'autorisation

01/04/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 331 · E 328 · E 325

Superficie du terrain

1853 m²

Logements créés

Surface habitable créée

129 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation01/04/2014

👤Demandeur

Code postal25150

LocalitéPONT-DE-ROIDE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTerres-de-Chaux (25138)

Code postal25190

AdresseLES VERGERS LES TERRES-DE-CHAUX 25190

ParcellesE 331 · E 328 · E 325

Superficie terrain1853 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée129 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.