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Permis de construire de la ville de Sainte-Gemme

Plan cadastre Sainte-Gemme

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
A1301 Permis de construire 2025-10-20 20/10/2025 102 m² LE MAS LE MAS SAINTE-GEMME 81190 Détails
C1340
C1341 		Permis de construire 2024-10-14 14/10/2024 142 m² 328 ROUTE DU LACAS SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZB216 Permis de construire 2021-11-15 15/11/2021 95 m² IMPASSE DES COUAILLES SAINTE-GEMME 81190 Détails
B1601
B1602 		Permis de construire 2021-07-07 07/07/2021 85 m² 2540 ROUTE DE SAINTE - GEMME SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA117 Permis de construire 2019-12-31 31/12/2019 0 m² 211 ROUTE DE LA MELONIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZE31 Déclaration préalable 2019-01-05 05/01/2019 0 m² 7 IMP DE LA BARTIE LA BARTIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZB316
ZB317 		Permis de construire 2018-05-24 24/05/2018 146 m² RUE DE LA PLANQUETTE VERS SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA90 Permis de construire 2017-09-08 08/09/2017 92 m² CHEM RURAL DE MAYMAC LA MELONIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
A843 Permis de construire 2016-12-22 22/12/2016 117 m² LE MAS SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZE62 Permis de construire 2016-05-17 17/05/2016 97 m² LA PLAINE DE LA BRANIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA204 Permis de construire 2015-06-24 24/06/2015 108 m² ROUTE DEPARTEMENTALE N 78 LES FARGUETTES SAINTE-GEMME 81190 Détails
B1735
B1764
B1766 		Permis de construire 2014-07-28 28/07/2014 135 m² PLAINE DE LA BRANIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA47 Permis de construire 2014-07-25 25/07/2014 81 m² PLAINE DES FARGUETTES SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA201 Permis de construire 2013-09-13 13/09/2013 132 m² LES FARGUETTES SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA48 Permis de construire 2013-09-13 13/09/2013 103 m² RTE DE PAMPELONNE SAINTE-GEMME 81190 Détails
Permis de construire 2013-04-08 08/04/2013 75 m² Détails
ZB273 Permis de construire 2013-01-22 22/01/2013 84 m² LE CLOS SAINTE-GEMME 81190 Détails
A1266 Permis de construire 2013-01-21 21/01/2013 98 m² LE BOURG SAINTE-GEMME 81190 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA71 Permis de construire 2024-01-29 29/01/2024 COMMUNE DE SAINTE GEMME
 66 m² VIGNES DE LA MELONIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
B1748
B1750
B2265 		Permis de construire 2023-09-08 08/09/2023 FASEB SCI
 1003 m² PLAINE DE LA BRANIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZB347
ZB349
ZB350 		Permis de construire 2023-07-03 03/07/2023 SARL DE VERS
 2604 m² PUECH DE VERS SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA163 Permis de construire 2022-08-02 02/08/2022 COMMUNE DE SAINTE GEMME
 51 m² LES FARGUETTES SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA112
ZA111
ZA99 		Permis de construire 2021-03-29 29/03/2021 3 m² LA MELONIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA163 Permis de construire 2020-08-28 28/08/2020 COMMUNE DE SAINTE GEMME
 0 m² LES FARGUETTES SAINTE-GEMME 81190 Détails
C805
C840 		Permis de construire 2019-10-14 14/10/2019 294 m² 5 IMP DES GASCONS VALATS SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA163
ZA164 		Permis de construire 2019-05-15 15/05/2019 COMMUNE DE SAINTE GEMME
 26 m² LES FARGUETTES SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZB4 Permis de construire 2019-03-05 05/03/2019 586 m² LA BRANIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
B1927 Déclaration préalable 2018-05-13 13/05/2018 189 m² 545 RTE DE SOULIERES SOULIERES SAINTE-GEMME 81190 Détails
A65 Permis de construire 2017-09-04 04/09/2017 EARL ICHARD LES MARRATIERES
 288 m² LES MARATIERES SAINTE-GEMME 81190 Détails
A113
A200
A144 		Permis de construire 2017-09-04 04/09/2017 828 m² LA LAUZIERE - LE PUECH SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA39 Permis de construire 2017-08-03 03/08/2017 GAEC CAZELLES ET FILS
 430 m² PLAINE DES FARGUETTES SAINTE-GEMME 81190 Détails
C840 Permis de construire 2016-12-22 22/12/2016 EARL LA FERME DE VALATS
 294 m² GANDAREZE SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA163 Permis de construire 2016-10-10 10/10/2016 COMMUNE DE SAINTE GEMME
 11 m² LES FARGUETTES SAINTE-GEMME 81190 Détails
B1495
B1493 		Permis de construire 2016-08-12 12/08/2016 42 m² SOULIERES SAINTE-GEMME 81190 Détails
C1411 Permis de construire 2016-08-09 09/08/2016 EARL LA FERME DE VALATS
 106 m² VALATS SAINTE-GEMME 81190 Détails
A593 Permis de construire 2016-06-13 13/06/2016 COMMUNE DE SAINTE GEMME
 55 m² LE BOURG SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZB184 Déclaration préalable 2015-10-07 07/10/2015 COMMUNE DE SAINTE GEMME
 5 m² RUE DE L ANCIENNE ECOLE VERS SAINTE-GEMME 81190 Détails
A784 Déclaration préalable 2013-11-16 16/11/2013 19 m² VIGNE HAUT SAINTE-GEMME 81190 Détails
ZA140 Permis de construire 2013-09-05 05/09/2013 SICAE DU CARMAUSIN
 242 m² LES FARGUETTES SAINTE-GEMME 81190 Détails
B1766
B1764
B1735 		Permis de construire 2013-03-06 06/03/2013 192 m² PLAINE DE LA BRANIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZA235
ZA238 		2025-04-16 16/04/2025 COMMUNE DE SAINTE GEMME
 16751 m² LIEU-DIT LA MELONIE SAINTE-GEMME 81190 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
C82 2018-04-09 09/04/2018 0 m² LE BESSEDAS SAINTE-GEMME 81190 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Sainte-Gemme

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Sainte-Gemme ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Sainte-Gemme depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Sainte-Gemme, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.