Permis de construire de la ville de Sainte-Gemme

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
	Permis de construire	2013-04-0808/04/2013	Particuliers	75 m²	Les Farguettes Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
A1266	Permis de construire	2013-01-2121/01/2013	Particuliers	98 m²	Le Bourg Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
A843	Permis de construire	2016-12-2222/12/2016	Particuliers	117 m²	LE MAS Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
B1601 B1602	Permis de construire	2021-07-0707/07/2021	Particuliers	85 m²	2540 Route de Sainte - Gemme Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
B1735 B1764 B1766	Permis de construire	2014-07-2828/07/2014	Particuliers	135 m²	PLAINE DE LA BRANIE Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZA117	Permis de construire	2019-12-3131/12/2019	Particuliers	0 m²	211 route de la Melonie Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZA201	Permis de construire	2013-09-1313/09/2013	Particuliers	132 m²	Les Farguettes Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZA204	Permis de construire	2015-06-2424/06/2015	Particuliers	108 m²	ROUTE DEPARTEMENTALE N 78 LES FARGUETTES Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZA47	Permis de construire	2014-07-2525/07/2014	Particuliers	81 m²	PLAINE DES FARGUETTES Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZA48	Permis de construire	2013-09-1313/09/2013	Particuliers	103 m²	RTE de Pampelonne Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZA90	Permis de construire	2017-09-0808/09/2017	Particuliers	92 m²	CHEM RURAL DE MAYMAC LA MELONIE Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZB216	Permis de construire	2021-11-1515/11/2021	Particuliers	95 m²	impasse des Couailles Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZB273	Permis de construire	2013-01-2222/01/2013	Particuliers	84 m²	Le Clos Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZB316 ZB317	Permis de construire	2018-05-2424/05/2018	Particuliers	146 m²	RUE DE LA PLANQUETTE VERS Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZE31	Déclaration préalable de travaux	2019-01-0505/01/2019	Particuliers	0 m²	7 IMP DE LA BARTIE LA BARTIE Sainte-Gemme 81190	Plus de détails
ZE62	Permis de construire	2016-05-1717/05/2016	Particuliers	97 m²	LA PLAINE DE LA BRANIE Sainte-Gemme 81190	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Sainte-Gemme

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Sainte-Gemme ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Sainte-Gemme depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Sainte-Gemme, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.

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