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Permis de construire de la ville de Mogneneins

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
B1529	Permis de construire	2013-12-0202/12/2013	Particuliers	0 m²	346 Montee Saint Vincent Mogneneins 01140	Plus de détails
B1163 B1162	Permis de construire	2014-03-2626/03/2014	Particuliers	0 m²	Monte de Saint Vincent Au Feuillet Mogneneins 01140	Plus de détails
B410 B413	Permis de construire	2014-06-0606/06/2014	Particuliers	144 m²	45 route des Champs Mogneneins 01140	Plus de détails
B1582 B1580 B1578	Permis de construire	2015-08-2828/08/2015	Particuliers	145 m²	Le Bourg Mogneneins 01140	Plus de détails
A577	Permis de construire	2015-12-1616/12/2015	Particuliers	0 m²	64 IMP Du Champ du Cerisier Flurieux Mogneneins 01140	Plus de détails
OA1576	Permis de construire	2016-11-1515/11/2016	SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	122 Grande Rue de Flurieux Mogneneins 01140	Plus de détails
0A1575	Permis de construire	2017-01-2626/01/2017	Particuliers	7 m²	AVANEINS D EN BAS MOGNENEINS 01140	Plus de détails
	Permis de construire	2018-01-1717/01/2018	Particuliers	188 m²	363 montee Saint Vincent MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B1601	Permis de construire	2018-02-1414/02/2018	MOGNO SCI ou autres supports de programmes de construction	193 m²	LE BOURG MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B1112	Permis de construire	2018-05-0303/05/2018	Particuliers	104 m²	rue du Presbytere MOGNENEINS 01140	Plus de détails
	Permis de construire	2019-09-1414/09/2019	Particuliers	123 m²	LE BOURG MOGNENEINS 01140	Plus de détails
	Permis de construire	2019-09-0404/09/2019	Particuliers	112 m²	CHEM DE LA DAME LE BOURG MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0A975	Permis de construire	2019-09-1919/09/2019	Particuliers	95 m²	TERRES MICHON MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B1472	Permis de construire	2019-10-2828/10/2019	Particuliers	37 m²	5 Lotis le Clos des Vergers MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B1554	Permis de construire	2019-11-0606/11/2019	Particuliers	90 m²	126 Chemi de la Grande Chariiere MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B46	Permis de construire	2020-02-1717/02/2020	Particuliers	115 m²	423 Route route de l'ancienne gare AU PAQUI MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0A1553 0A1555	Permis de construire	2020-05-0606/05/2020	Particuliers	133 m²	171 rue du Champ Crepin MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0A183 0A184	Permis de construire	2020-05-2525/05/2020	Particuliers	147 m²	1491 Grande rue de Flurieux Flurieux MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0A1592 0A1593 0A1594	Permis de construire	2020-07-0404/07/2020	Particuliers	114 m²	1800 Grande Rue de Flurieux Flurieux MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B549	Permis de construire	2020-09-0808/09/2020	Particuliers	105 m²	8 chemin de la Dame MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B1294	Permis de construire	2020-11-3030/11/2020	Particuliers	147 m²	181 rue du Presbytere MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0A917 0A916	Permis de construire	2021-02-1010/02/2021	Particuliers	99 m²	1426 route de Flurieux MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B445	Permis de construire	2021-03-2424/03/2021	Particuliers	122 m²	AU CATON MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B1664 0B1665	Permis de construire	2021-03-2424/03/2021	Particuliers	122 m²	61 rue de la Principaute des MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B1658 0B1659 0B444	Permis de construire	2021-07-0909/07/2021	Particuliers	90 m²	Lot. le Clos du Puits MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B1658	Permis de construire	2021-09-3030/09/2021	Promoteurs reconnus comme tels	85 m²	Route de la Principaute d MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0A1585	Permis de construire	2021-10-2020/10/2021	Particuliers	86 m²	Champ du Cerisier Flurieux MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B1653	Permis de construire	2022-04-2525/04/2022	Particuliers	97 m²	LE BOURG MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0A1410	Permis de construire	2022-06-2727/06/2022	Particuliers	100 m²	1 Rue de Tierce Flurieux MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B127 0B126	Permis de construire	2023-01-2626/01/2023	Particuliers	0 m²	1 Route du Jorfond MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B446	Permis de construire	2022-12-2121/12/2022	Particuliers	0 m²	1 Chemin du Caton MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0A1484	Permis de construire	2022-11-0707/11/2022	Particuliers	83 m²	Rue de la Fontaine Penet MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B1653	Permis de construire	2023-08-2828/08/2023	Particuliers	92 m²	5 RUE DE LA PRINCIPAUTE DES MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0A883 0A884 0A885	Permis de construire	2024-02-2727/02/2024	Particuliers	40 m²	2 Rue du Champ Crepin Flurieux MOGNENEINS 01140	Plus de détails
0B687 0B688 0B687	Permis de construire	2024-04-2525/04/2024	Particuliers	149 m²	chemin du Paqui AU FONDROZ Mogneneins 01140	Plus de détails
0A1643 0A1644 0A	Permis de construire	2024-07-0808/07/2024	Particuliers	137 m²	52 Rue des Marmatieres Mogneneins 01140	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Mogneneins

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Mogneneins ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Mogneneins depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Mogneneins, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.