Permis de construire
N° PC 00125216V0006
Ville de Mogneneins · 01140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
122 GRANDE RUE DE FLURIEUX MOGNENEINS 01140
Date d'autorisation
15/11/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OA 1576
Superficie du terrain
382 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation15/11/2016

👤Demandeur

Code postal38000
LocalitéGRENOBLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneMogneneins (01252)
Code postal01140
Adresse122 GRANDE RUE DE FLURIEUX MOGNENEINS 01140
ParcellesOA 1576
Superficie terrain382 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant100 m²
Surface habitable issue de transfo100 m²
Surface habitable transformée100 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.