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La commune de Mogneneins dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Mogneneins

Code postal : 01140
Code INSEE : 01252
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Mogneneins

30, montée de la Mairie
01140 Mogneneins
+33 4 74 04 05 94
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Mogneneins

Cabinet MOREL Dominique
69220 BELLEVILLE
AAMARIGE SARL de Géomètre-expert
69220 LANCIE

Les derniers Permis de Construire à Mogneneins Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
0A1643 0A1644 0A Permis de construire 2024 Particuliers 137 m² 52 Rue des Marmatieres
0B687 0B688 0B687 Permis de construire 2024 Particuliers 149 m² chemin du Paqui AU FONDROZ
0A883 0A884 0A885 Permis de construire 2023 Particuliers 40 m² 2 Rue du Champ Crepin Flurieux
0B1653 Permis de construire 2023 Particuliers 92 m² 5 RUE DE LA PRINCIPAUTE DES
0B127 0B126 Permis de construire 2022 Particuliers 0 m² 1 Route du Jorfond
0B446 Permis de construire 2022 Particuliers 0 m² 1 Chemin du Caton
0A1484 Permis de construire 2022 Particuliers 83 m² Rue de la Fontaine Penet
0A1410 Permis de construire 2022 Particuliers 100 m² 1 Rue de Tierce Flurieux
0B1653 Permis de construire 2021 Particuliers 97 m² LE BOURG
0A1585 Permis de construire 2021 Particuliers 86 m² Champ du Cerisier Flurieux

Consultez le cadastre de Mogneneins grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mogneneins vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mogneneins et ses alentours. Le relevé cadastral de Mogneneins vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mogneneins vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mogneneins ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mogneneins

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mogneneins, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mogneneins à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mogneneins au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mogneneins. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mogneneins dans tous les formats désirés.

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