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La commune de Mogneneins dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Extrait du PLU/CC de la commune de Mogneneins

La commune de Mogneneins est située à l’ouest du département de l’Ain, le long de la Saône, en limite du département du Rhône et à proximité de celui de Saône‐et‐Loire plus au Nord.

La commune est à environ 8 km de Belleville, commune la plus importante à proximité et entre Mâcon et Villefranche‐sur‐ Saône (approximativement 25 km).
Elle est

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A propos de Mogneneins

Code postal : 01140
Code INSEE : 01252
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Mogneneins

30, montée de la Mairie
01140 Mogneneins
+33 4 74 04 05 94
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Mogneneins

Cabinet MOREL Dominique
69220 BELLEVILLE
AAMARIGE SARL de Géomètre-expert
69220 LANCIE

Les dernières autorisations d'urbanisme à Mogneneins

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0B1419 Déclaration préalable 2026-03-24 24/03/2026 27.7 m² 60 CHEMIN DE SAINT JEAN MOGNENEINS 01140 Détails
0A571
0A570
0A1503
Permis de construire 2026-03-20 20/03/2026 84.5 m² 1 RUE DU CHAMP CREPIN FLURIEUX MOGNENEINS 01140 Détails
0A1647 Permis de construire 2026-03-06 06/03/2026 19 m² 1742 RUE DE FLURIEUX MOGNENEINS 01140 Détails
0B1367 Déclaration préalable 2026-02-13 13/02/2026 19.6 m² MOGNENEINS 01140 Détails
0A1643
0A1644
0A
Permis de construire 2024-07-08 08/07/2024 137 m² 52 RUE DES MARMATIERES MOGNENEINS 01140 Détails
0B687
0B688
0B687
Permis de construire 2024-04-25 25/04/2024 149 m² CHEMIN DU PAQUI AU FONDROZ MOGNENEINS 01140 Détails
0A883
0A884
0A885
Permis de construire 2024-02-27 27/02/2024 40 m² 2 RUE DU CHAMP CREPIN FLURIEUX MOGNENEINS 01140 Détails
0B1653 Permis de construire 2023-08-28 28/08/2023 92 m² 5 RUE DE LA PRINCIPAUTE DES MOGNENEINS 01140 Détails
0B127
0B126
Permis de construire 2023-01-26 26/01/2023 0 m² 1 ROUTE DU JORFOND MOGNENEINS 01140 Détails
0B446 Permis de construire 2022-12-21 21/12/2022 0 m² 1 CHEMIN DU CATON MOGNENEINS 01140 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
A514 Permis de construire 2017-04-14 14/04/2017 70 m² LES PLATIERES MOGNENEINS 01140 Détails
B139 Permis de construire 2016-03-08 08/03/2016 COMMUNE DE MOGNENEINS
10 m² AU FEUILLET MOGNENEINS 01140 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0B151
0B150
0B1143
2025-06-18 18/06/2025 1686 m² AU FEUILLET MOGNENEINS 01140 Détails
2019-06-20 20/06/2019 0 m² Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0B482
0B1283
0B1282
2025-04-22 22/04/2025 224 m² 7 RUE DU PRESBYTERE MOGNENEINS 01140 Détails
0B464 2023-11-28 28/11/2023 1065 m² 6 PLACE DES ANCIENS COMBATTA LE BOURG MOGNENEINS 01140 Détails
0A198
0A199
2023-09-26 26/09/2023 565 m² 1 GRANDE RUE DE FLURIEUX FLURIEUX MOGNENEINS 01140 Détails
0A198
0A199
2022-04-19 19/04/2022 565 m² 1 GRANDE RUE DE FLURIEUX FLURIEUX MOGNENEINS 01140 Détails
0B1367 2022-04-19 19/04/2022 6415 m² 1 CHEMIN DE L'ANCIENNE CHAPE MOGNENEINS 01140 Détails
A145
A144
2014-01-15 15/01/2014 0 m² IMP DES MARMATIERES MOGNENEINS 01140 Détails
⚠️ Risques majeurs à Mogneneins Voir l'étude complète →
Sismicité2 - FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)1
PPR actifs1
ICPE1
Arrêtés CatNat2

Consultez le cadastre de Mogneneins grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mogneneins vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mogneneins et ses alentours. Le relevé cadastral de Mogneneins vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mogneneins vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mogneneins ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mogneneins

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mogneneins, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mogneneins à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mogneneins au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mogneneins. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mogneneins dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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