Déclaration préalable de travaux n° DP 00125226V0001 à Mogneneins

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00125226V0001

Ville de Mogneneins · 01140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MOGNENEINS 01140

Date d'autorisation

13/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 1367

Superficie du terrain

6415 m²

Logements créés

Surface habitable créée

19.6 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt14/01/2026

Date d'autorisation13/02/2026

👤Demandeur

Code postal01140

LocalitéMOGNENEINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneMogneneins (01252)

Code postal01140

AdresseMOGNENEINS 01140

Parcelles0B 1367

Superficie terrain6415 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant19.6 m²

Surface habitable créée19.6 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceProjet mixte

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.