Permis de construire
N° PC 00125224V0002
Ville de Mogneneins · 01140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DU PAQUI AU FONDROZ MOGNENEINS 01140
Date d'autorisation
25/04/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 687 · 0B 688 · 0B 687
Superficie du terrain
2615 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation25/04/2024

👤Demandeur

Code postal01090
LocalitéGENOUILLEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneMogneneins (01252)
Code postal01140
AdresseCHEMIN DU PAQUI AU FONDROZ MOGNENEINS 01140
Parcelles0B 687 · 0B 688 · 0B 687
Superficie terrain2615 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.