Permis de construire n° PC 00125222V0004 à Mogneneins

Permis de construire

N° PC 00125222V0004

Ville de Mogneneins · 01140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 CHEMIN DU CATON MOGNENEINS 01140

Date d'autorisation

21/12/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 446

Superficie du terrain

435 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation21/12/2022

👤Demandeur

Code postal69400

LocalitéGLEIZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneMogneneins (01252)

Code postal01140

Adresse1 CHEMIN DU CATON MOGNENEINS 01140

Parcelles0B 446

Superficie terrain435 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant142 m²

Surface habitable issue de transfo142 m²

Surface habitable transformée142 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.