Extrait du PLU/CC de la commune de Genouilleux
Préambule
La commune de Genouilleux, située dans le département de l'Ain, a entrepris la modification n°1 de son Plan Local d'Urbanisme (PLU) afin d'adapter le document aux évolutions législatives et aux besoins actuels de la commune. Cette modification vise à diversifier l'habitat, promouvoir la mixité sociale et apporter des ajustements réglementaires pour améliorer la qualité de vie des habitants.
Contexte Territorial
Situation Géographique
A propos de Genouilleux
Code postal : 01090Code INSEE : 01169
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain
Direction départementale des finances publiques (DDFiP)
11 Boulevard Maréchal LeclercBp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00
Géomètres à Genouilleux
Cabinet MOREL Dominique69220 BELLEVILLE
AAMARIGE SARL de Géomètre-expert
69220 LANCIE
Les dernières autorisations d'urbanisme à Genouilleux
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 0B501 | Permis de construire | 04/11/2025 | 106 m² | 5147 ROUTE DE L'ANCIENNE GARE AU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 | Détails | |
|
0B1084 0B1085 |
Permis de construire | 18/07/2025 | 100 m² | LE VILLAGE GENOUILLEUX 01090 | Détails | |
|
0B1071 0B1070 |
Permis de construire | 31/08/2023 | 103 m² | 5133 LE CLOS DU MOULIN BLANC LO LOTISSEMENT CLOS DU MOULIN GENOUILLEUX 01090 | Détails | |
| 0A297 | Permis de construire | 11/04/2023 | 400 m² | 66 ROUTE DE CAZAN GENOUILLEUX 01090 | Détails | |
| 0B935 | Permis de construire | 30/01/2023 | 120 m² | 0119 CHEMIN DU CHATEAU GAILLAR GENOUILLEUX 01090 | Détails | |
| 0B1059 | Permis de construire | 01/12/2022 | 125 m² | 4 LOTISSEMENT LE CLOS DU CHE GENOUILLEUX 01090 | Détails | |
| 0B518 | Permis de construire | 18/11/2022 | 138 m² | 82 ROUTE DES LAVANDIERES GENOUILLEUX 01090 | Détails | |
| 0B1062 | Permis de construire | 09/09/2022 | 149 m² | LOT 7 AU PAVILLON LOTISSEMENT LE CLOS DU CHE GENOUILLEUX 01090 | Détails | |
| 0B1060 | Permis de construire | 07/07/2022 | 121 m² | LOTISSEMENT LE CLOS DU CHE AU PAVILLON - GENOUILLEUX 01090 | Détails | |
| 0B639 | Déclaration préalable | 17/06/2022 | 53 m² | 118 CHEMIN DES HARDIES LE VILLAGE GENOUILLEUX 01090 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Permis de construire | 07/02/2019 |
RIAS IMMOBILIER |
43 m² | Détails | ||
| Permis de construire | 31/07/2018 |
CC VAL DE SAONE CENTRE |
81 m² | Détails | ||
| Permis de construire | 20/01/2015 | 132 m² | Détails | |||
|
B305 B309 B591 |
Permis de construire | 16/10/2014 |
GFT FINANCIERE |
126 m² | CHATEAU DE CHAVAGNEUX GENOUILLEUX 01090 | Détails |
| B733 | Déclaration préalable | 12/07/2013 |
SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN |
9 m² | VC 5 LE HAUT GENOUILLEUX 01090 | Détails |
Consultez le cadastre de Genouilleux grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Genouilleux vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Genouilleux et ses alentours. Le relevé cadastral de Genouilleux vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Genouilleux vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Genouilleux ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Genouilleux
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Genouilleux, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Genouilleux à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Genouilleux au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Genouilleux. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Genouilleux dans tous les formats désirés.
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