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Déclaration préalable de travaux
N° DP 00116922V0013
Ville de Genouilleux · 01090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
118 CHEMIN DES HARDIES LE VILLAGE GENOUILLEUX 01090
Date d'autorisation
17/06/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 639
Superficie du terrain
2006 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
53 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation17/06/2022

👤Demandeur

Code postal01090
LocalitéMONTMERLE-SUR-SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneGenouilleux (01169)
Code postal01090
Adresse118 CHEMIN DES HARDIES LE VILLAGE GENOUILLEUX 01090
Parcelles0B 639
Superficie terrain2006 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant96 m²
Surface habitable créée53 m²
Surface habitable démolie23 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.