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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
locaux 2018 SAS RIFT 3542 m²

Informations sur le permis de construire n°00116918V0006

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS RIFT
Lieu-dit du demandeur : CHATEAU DE CHAVAGNEUX
Code postal du demandeur : 01090
Localité du demandeur : GRENOUILLEUX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : CHATEAU DE CHAVAGNEUX
Code postal du terrain : 01090
Localité du terrain : GRENOUILLEUX
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3542
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 81
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-08-31
Date réelle de décision favorable : 2018-07-31
logements 2018 0 m²

Informations sur le permis de construire n°00116918V0001

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 887
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : EDOUARD HERRIOT
Code postal du demandeur : 01480
Localité du demandeur : JASSANRIOTTER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LOT LE CLOS DES ROSSIGNOLS
Code postal du terrain : 01090
Localité du terrain : GENOUILLEUX
Type d'événement : 2
Zone opératoire (si lotissement) : 1
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-05-03
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 90
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
logements 2018 0 m²

Informations sur le permis de construire n°00116918V0002

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 897
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : EDOUARD HERRIOT
Code postal du demandeur : 01480
Localité du demandeur : JASSANRIOTTER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LOT LE CLOS DES ROSSIGNOLS
Code postal du terrain : 01090
Localité du terrain : GENOUILLEUX
Type d'événement : 2
Zone opératoire (si lotissement) : 1
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-05-03
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 90
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
logements 2018 0 m²

Informations sur le permis de construire n°00116918V0003

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 887
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : EDOUARD HERRIOT
Code postal du demandeur : 01480
Localité du demandeur : JASSANRIOTTER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LOT LE CLOS DES ROSSIGNOLS
Code postal du terrain : 01090
Localité du terrain : GENOUILLEUX
Type d'événement : 2
Zone opératoire (si lotissement) : 1
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-05-03
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 90
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
logements 2018 0 m²

Informations sur le permis de construire n°00116918V0004

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 897
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : EDOUARD HERRIOT
Code postal du demandeur : 01480
Localité du demandeur : JASSANS RIOTIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LOTISSEMENT LE CLOS DES ROSSIGNOLS
Code postal du terrain : 01090
Localité du terrain : GENOUILLEUX
Type d'événement : 2
Zone opératoire (si lotissement) : 1
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-05-03
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 90
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
logements 2018 0 m²

Informations sur le permis de construire n°00116918V0005

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 897
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : EDOUARD HERRIOT
Code postal du demandeur : 01480
Localité du demandeur : JASSANS RIOTIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LOTISSEMENT LE CLOS DES ROSSIGNOLS
Code postal du terrain : 01090
Localité du terrain : GENOUILLEUX
Type d'événement : 2
Zone opératoire (si lotissement) : 1
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-05-03
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 90
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
locaux 2018 RIAS IMMOBILIER 0 m² chemi du chateau gaillard

Informations sur le permis de construire n°00116918V0008

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : RIAS IMMOBILIER
Numéro de voie du demandeur : 45
Type de voie du demandeur : rue
Code postal du demandeur : 69400
Localité du demandeur : VILLEFRANCHE SUR SAONE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : chemi
Libellé de la voie du terrain : du chateau gaillard
Code postal du terrain : 01090
Localité du terrain : genouilleux
Type d'événement : 2
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-02-07
Nombre de logements collectifs créés : 11
Nombre de logements total créés : 11
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 301
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
locaux 2019 0 m² CHATEAU DE CHAVAGNEUX

Informations sur le permis de construire n°00116919V0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : CHATEAU DE CHAVAGNEUX
Code postal du demandeur : 01090
Localité du demandeur : GENOUILLEUX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHATEAU DE CHAVAGNEUX
Code postal du terrain : 01090
Localité du terrain : GENOUILLEUX
Type d'événement : 1
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
PERIODE_DEVRT : 2019-08-31

Historique des permis de construire de la ville de Genouilleux

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Genouilleux ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Genouilleux depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Genouilleux, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.