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Permis de construire de la ville de Genouilleux

Plan cadastre Genouilleux  · Cadastre autour de moi

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0B501 Permis de construire 2025-11-04 04/11/2025 106 m² 5147 ROUTE DE L'ANCIENNE GARE AU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
0B1084
0B1085 		Permis de construire 2025-07-18 18/07/2025 100 m² LE VILLAGE GENOUILLEUX 01090 Détails
0B1071
0B1070 		Permis de construire 2023-08-31 31/08/2023 103 m² 5133 LE CLOS DU MOULIN BLANC LO LOTISSEMENT CLOS DU MOULIN GENOUILLEUX 01090 Détails
0A297 Permis de construire 2023-04-11 11/04/2023 400 m² 66 ROUTE DE CAZAN GENOUILLEUX 01090 Détails
0B935 Permis de construire 2023-01-30 30/01/2023 120 m² 0119 CHEMIN DU CHATEAU GAILLAR GENOUILLEUX 01090 Détails
0B1059 Permis de construire 2022-12-01 01/12/2022 125 m² 4 LOTISSEMENT LE CLOS DU CHE GENOUILLEUX 01090 Détails
0B518 Permis de construire 2022-11-18 18/11/2022 138 m² 82 ROUTE DES LAVANDIERES GENOUILLEUX 01090 Détails
0B1062 Permis de construire 2022-09-09 09/09/2022 149 m² LOT 7 AU PAVILLON LOTISSEMENT LE CLOS DU CHE GENOUILLEUX 01090 Détails
0B1060 Permis de construire 2022-07-07 07/07/2022 121 m² LOTISSEMENT LE CLOS DU CHE AU PAVILLON - GENOUILLEUX 01090 Détails
0B639 Déclaration préalable 2022-06-17 17/06/2022 53 m² 118 CHEMIN DES HARDIES LE VILLAGE GENOUILLEUX 01090 Détails
0B934 Permis de construire 2022-06-14 14/06/2022 107 m² AU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
0B82 Permis de construire 2022-05-16 16/05/2022 92 m² GRANDE BREILLE GENOUILLEUX 01090 Détails
0B934 Permis de construire 2022-02-11 11/02/2022 96 m² AU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
0A1057 Permis de construire 2022-01-28 28/01/2022 93 m² GENOUILLEUX 01090 Détails
0B639 Permis de construire 2021-09-30 30/09/2021 119 m² 118 CHEMI DES HARDIES GENOUILLEUX 01090 Détails
0B780 Permis de construire 2021-09-03 03/09/2021 170 m² AU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
0B934 Permis de construire 2021-05-24 24/05/2021 LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
 110 m² LOTISSEMENT LE CLOS DU CHE GENOUILLEUX 01090 Détails
Permis de construire 2021-05-09 09/05/2021 110 m² Détails
0B779 Permis de construire 2020-09-07 07/09/2020 158 m² AU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
Permis de construire 2019-02-07 07/02/2019 RIAS IMMOBILIER
 0 m² Détails
Permis de construire 2018-05-03 03/05/2018 90 m² Détails
Permis de construire 2018-05-03 03/05/2018 CSA PROMOTION
 90 m² Détails
Permis de construire 2018-05-03 03/05/2018 CSA PROMOTION
 90 m² Détails
Permis de construire 2018-05-03 03/05/2018 CSA PROMOTION
 90 m² Détails
Permis de construire 2018-05-03 03/05/2018 CSA PROMOTION
 90 m² Détails
Permis de construire 2017-11-16 16/11/2017 108 m² Détails
Permis de construire 2017-09-10 10/09/2017 76 m² Détails
Permis de construire 2017-08-03 03/08/2017 111 m² Détails
Permis de construire 2017-07-11 11/07/2017 106 m² Détails
Permis de construire 2017-07-04 04/07/2017 92 m² Détails
Permis de construire 2017-07-04 04/07/2017 104 m² Détails
Permis de construire 2017-06-12 12/06/2017 120 m² Détails
Permis de construire 2017-05-23 23/05/2017 115 m² Détails
Permis de construire 2017-05-23 23/05/2017 122 m² Détails
Permis de construire 2017-05-23 23/05/2017 93 m² Détails
Permis de construire 2017-05-23 23/05/2017 92 m² Détails
Permis de construire 2017-05-23 23/05/2017 129 m² Détails
Permis de construire 2016-03-25 25/03/2016 128 m² Détails
Permis de construire 2016-03-11 11/03/2016 114 m² Détails
Permis de construire 2016-02-15 15/02/2016 114 m² Détails
Permis de construire 2016-02-05 05/02/2016 106 m² Détails
Permis de construire 2016-01-12 12/01/2016 114 m² Détails
B1013
B1018 		Permis de construire 2016-01-12 12/01/2016 170 m² LOT 2 LOTIS LE CLOS DES RIVAUX GENOUILLEUX 01090 Détails
B947 Permis de construire 2016-01-08 08/01/2016 126 m² LOT 6 LOTIS LES TERRASSES DU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
B946 Permis de construire 2016-01-08 08/01/2016 91 m² LOT 5 LOTIS LES TERRASSES DU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
Permis de construire 2015-11-19 19/11/2015 217 m² Détails
Permis de construire 2015-09-15 15/09/2015 99 m² Détails
Permis de construire 2015-07-21 21/07/2015 113 m² Détails
Permis de construire 2015-06-23 23/06/2015 113 m² Détails
B763 Permis de construire 2015-04-03 03/04/2015 105 m² LE PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
Permis de construire 2014-12-11 11/12/2014 160 m² Détails
B14 Permis de construire 2014-05-21 21/05/2014 97 m² LE VILLAGE GENOUILLEUX 01090 Détails
B951 Permis de construire 2014-01-28 28/01/2014 102 m² LOT LES TERRASSES DU PAVILLON AU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
B989 Permis de construire 2014-01-14 14/01/2014 0 m² LE HAUT GENOUILLEUX 01090 Détails
B949 Permis de construire 2013-11-15 15/11/2013 105 m² LOT AU PAVILLON LES TERRASSES DU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
Permis de construire 2013-11-09 09/11/2013 126 m² Détails
B50
B48
B49 		Permis de construire 2013-10-29 29/10/2013 0 m² LE HAUT GENOUILLEUX 01090 Détails
B944 Permis de construire 2013-09-06 06/09/2013 124 m² LOT LES TERRASSES DU PAVILLO AU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
B505
B822P 		Permis de construire 2013-08-30 30/08/2013 94 m² LOT LES TERRASSES DU PAVILLON LOT 7 GENOUILLEUX 01090 Détails
B68
B67 		Permis de construire 2013-07-11 11/07/2013 0 m² LES HARDIS GENOUILLEUX 01090 Détails
B941P Permis de construire 2013-06-17 17/06/2013 113 m² CHATEAU GAILLARD GENOUILLEUX 01090 Détails
B981 Permis de construire 2013-06-15 15/06/2013 123 m² CHEM DES HARDIES LE BOURG GENOUILLEUX 01090 Détails
B952 Permis de construire 2013-01-28 28/01/2013 101 m² LOT LES TERRASSES DU PAVILLON AU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
Permis de construire 2019-02-07 07/02/2019 RIAS IMMOBILIER
 43 m² Détails
Permis de construire 2018-07-31 31/07/2018 CC VAL DE SAONE CENTRE
 81 m² Détails
Permis de construire 2015-01-20 20/01/2015 132 m² Détails
B305
B309
B591 		Permis de construire 2014-10-16 16/10/2014 GFT FINANCIERE
 126 m² CHATEAU DE CHAVAGNEUX GENOUILLEUX 01090 Détails
B733 Déclaration préalable 2013-07-12 12/07/2013 SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
 9 m² VC 5 LE HAUT GENOUILLEUX 01090 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B525
B527
B654 		2014-02-06 06/02/2014 0 m² LES RIVAUX GENOUILLEUX 01090 Détails
B601 2013-06-08 08/06/2013 CSA PROMOTION
 0 m² AUX RIVAUX GENOUILLEUX 01090 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0B990
0B993 		2024-10-11 11/10/2024 513 m² 420 ROUTE CHATEAU GAILLARD GENOUILLEUX 01090 Détails
0A404 2024-04-16 16/04/2024 648 m² 0006 CAZAN GENOUILLEUX 01090 Détails
0B518 2022-06-10 10/06/2022 1540 m² 5137 AU PAVILLON GENOUILLEUX 01090 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Genouilleux

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Genouilleux ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Genouilleux depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Genouilleux, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.