Permis de construire
N° PC 00116913V0010
Ville de Genouilleux · 01090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE HAUT GENOUILLEUX 01090
Date d'autorisation
29/10/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 50 · B 48 · B 49
Superficie du terrain
1220 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation29/10/2013
Ouverture du chantier25/03/2014

👤Demandeur

Code postal01600
LocalitéSAINT-DIDIER-DE-FORMANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneGenouilleux (01169)
Code postal01090
AdresseLE HAUT GENOUILLEUX 01090
ParcellesB 50 · B 48 · B 49
Superficie terrain1220 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable issue de transfo158 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.