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Permis de construire
N° PC 00116915V0001
Ville de Genouilleux · 01090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE PAVILLON GENOUILLEUX 01090
Date d'autorisation
03/04/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 763
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation03/04/2015

👤Demandeur

Code postal01090
LocalitéGENOUILLEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneGenouilleux (01169)
Code postal01090
AdresseLE PAVILLON GENOUILLEUX 01090
ParcellesB 763
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée105 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.