Déclaration préalable de travaux
N° DP 00125226V0006
Ville de Mogneneins · 01140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
60 CHEMIN DE SAINT JEAN MOGNENEINS 01140
Date d'autorisation
24/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1419
Superficie du terrain
130 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
27.7 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt09/02/2026
Date d'autorisation24/03/2026

👤Demandeur

Code postal01140
LocalitéMOGNENEINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneMogneneins (01252)
Code postal01140
Adresse60 CHEMIN DE SAINT JEAN MOGNENEINS 01140
Parcelles0B 1419
Superficie terrain130 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée27.7 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.