Permis de construire n° PC 00125215V0004 à Mogneneins

Permis de construire

N° PC 00125215V0004

Ville de Mogneneins · 01140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

64 IMP DU CHAMP DU CERISIER FLURIEUX MOGNENEINS 01140

Date d'autorisation

16/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 577

Superficie du terrain

590 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation16/12/2015

Ouverture du chantier20/12/2016

👤Demandeur

Code postal01140

LocalitéMOGNENEINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneMogneneins (01252)

Code postal01140

Adresse64 IMP DU CHAMP DU CERISIER FLURIEUX MOGNENEINS 01140

ParcellesA 577

Superficie terrain590 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant50 m²

Surface habitable issue de transfo127 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.