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Permis de construire
N° PC 00125221V0005
Ville de Mogneneins · 01140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT. LE CLOS DU PUITS MOGNENEINS 01140
Date d'autorisation
09/07/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1658 · 0B 1659 · 0B 444
Superficie du terrain
514 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation09/07/2021

👤Demandeur

Code postal01140
LocalitéTHOISSEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneMogneneins (01252)
Code postal01140
AdresseLOT. LE CLOS DU PUITS MOGNENEINS 01140
Parcelles0B 1658 · 0B 1659 · 0B 444
Superficie terrain514 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant95 m²
Surface habitable créée90 m²
Surface habitable issue de transfo30 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.